Projet d’augmentation du cheptel laitier de la Ferme Drapeau et Fils à Sainte-Françoise
Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay
Projets de douze réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique dans la région administrative de la Mauricie
Projet de construction du poste des Irlandais à 315-25 kV à Montréal
Projet de ligne à 735 kV entre les postes Micoua et du Saguenay
Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay
Projet de construction d’un terminal d’approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal-Est
Projet de réfection de la digue de la centrale des Cèdres dans la MRC Vaudreuil-Soulanges
Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River
Programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean 2017-2026
Projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise
   
   

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LE BAPE EN TOURNÉE

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...Au cours des derniers mois, le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) a entrepris une tournée auprès d’associations professionnelles, de ministères, de divers regroupements et d’organismes non gouvernementaux (ONG) intéressés par ses activités.

Ces rencontres ont pour objectif de présenter les principaux changements relatifs à la participation publique à la suite de la modernisation de la Loi sur la qualité de l'environnement .

Le 27e Congrès annuel de l'Association québécoise pour l'évaluation d'impact (AQÉI) a pour thème la question d'inclusion dans les études d'impact. À cette occasion, la vice-présidente du BAPE, Mme Julie Forget, y présentera les projets-phares issus des partenariats initiés dans le cadre de sa planification stratégique. Ces projets visent à comprendre, accroître et diversifier la participation aux travaux du BAPE, notamment celle des femmes, des autochtones, des jeunes et des minorités culturelles, ainsi qu'à se doter d'un guide pratique pour traiter d'enjeux d'inclusion dans ses rapports d'enquête. 

C'est également l'occasion de partager la vision et les orientations qui se dégagent de la planification stratégique adoptée récemment par le BAPE. 

..Quand ?

Les 9 et 10 mai 2019

..Où ?

NOUVEL HOTEL MONTRÉAL
1740, René Lévesque O.
Montréal (Québec)  3H3 1R3

Pour plus d'information concernant le congrès de l'AQEI –>

DÉCLARATION DE SERVICES
AUX CITOYENS

Soucieux d’offrir à toute la population québécoise des services de grande qualité, le BAPE est fier de vous présenter sa toute nouvelle Déclaration de services aux citoyens en vigueur depuis le 1er avril 2019.

Découvrez nos services —›

PARTICIPER À L'AVENIR

Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) a souligné, le 4 décembre dernier, son 40e anniversaire en procédant à la signature d’une déclaration d’engagement avec des organisations reconnues qui partagent avec lui la volonté de favoriser la participation publique des citoyennes et des citoyens du Québec. Le ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion (MIDI) ainsi que le Secrétariat à la jeunesse ont également affirmé leur désir de soutenir l’initiative du BAPE à titre de partenaires gouvernementaux.

Le BAPE a dévoilé de nouveaux outils que l’organisation entend utiliser pour contribuer à cet objectif, dont sa nouvelle signature visuelle, les maquettes de son futur site Web et sa page Facebook.


Le communiqué
La déclaration d'engagement
La page Facebook
La webdiffusion

 

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À l'agenda
 

 

 

17 avril 2019

Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire de Saguenay

Séance publique d'information.
Consulter le communiqué.

16 avril 2019

Projet d’augmentation du cheptel laitier de la Ferme Drapeau et Fils à Sainte-Françoise

Début de la période d'information publique.
Consulter le communiqué.

15 et 16 avril 2019

Projets de douze réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique dans la région administrative de la Mauricie

Deuxième partie de la consultation du public. Séances à Shawinigan et à La Tuque.
Webdiffusion vidéo en différé des séances –>
Les mémoires (DM) –>

   
  Mandats en cours
 

 

 

Projet d’augmentation du cheptel laitier de la Ferme Drapeau et
..Fils à Sainte-Françoise

Projet de desserte en gaz naturel de la zone industrialo-portuaire
..de Saguenay

Projets de douze réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique dans
..la région administrative de la Mauricie

Projet de construction du poste des Irlandais à 315-25 kV à Montréal

Projet de ligne à 735 kV entre les postes Micoua et du Saguenay

 


Le BAPE remporte le prix « Rayonnement » au Gala-Bénéfice 2018 de l’AQÉI

Le BAPE a remporté le prix « Rayonnement » à l’occasion du deuxième Gala-Bénéfice 2018 de l’Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI) qui se tenait à Montréal le 29 novembre dernier. Le prix « Rayonnement » rend hommage à l’organisation québécoise qui s’est le plus démarquée en exportant l’expertise québécoise en évaluation environnementale à l’extérieur du Québec.

Soulignons l’apport remarquable du personnel du BAPE et de ses membres qui, au fil des ans, ont grandement contribué au rayonnement des connaissances et de l’expertise québécoise en matière de participation publique dans le cadre des d’évaluations environnementales.

Poursuivons ensemble nos efforts afin que le BAPE soit toujours un symbole de fierté, ici comme ailleurs !

Le président,
Philippe Bourke
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Rapports des commissions d'enquêtes diffusés récemment   Documents d'intérêt
Image montrant le couvert d'un rapport

Consultation publique sur la réserve écologique de l'Île-Brion des Îles-de-la-Madeleine

Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay

Projet de réfection de
la digue de la centrale des Cèdres dans la MRC de Vaudreuil-Soulanges

Projet de construction d’un terminal d’approvisionnement de carburant aéroportuaire
à Montréal-Est

 
Rapport annuel de gestion 2017-2018
Plan stratégique 2018-2021

Plan d'action de développement durable 2016-2020 (mise à jour 2018)

Code de déontologie des membres
Déclaration de valeurs éthiques
Cadre de gestion environnementale 2016-2020

Trousse pédagogique de simulation d’une audience publique

Guide à l'intention de l'initiateur de projet à propos du processus de participation publique sous l'égide du BAPE (mise à jour 2018)

Guide à l’intention des personnes-ressources désignées
par une commission d’enquête et d’audience publique du BAPE

(mise à jour 2018)

 
 
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Page mise à jour le 23 avril 2019
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