Consultation publique sur la Réserve écologique de l’Île-Brion des Îles-de-la-Madeleine
Projet de construction du poste Le Corbusier à 315-25 kV à Ville de Laval par Hydro-Québec
Projet d’agrandissement du port de plaisance de la pourvoirie Club Brunet sur les berges du Réservoir Baskatong à Grand-Remous
Projet de rehaussement d’une partie de la route de la Langue-de-Terre à Maskinongé
Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay
Projet de construction d’un terminal d’approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal-Est
Projet de réfection de la digue de la centrale des Cèdres dans la MRC Vaudreuil-Soulanges
Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River
Programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean 2017-2026
Projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise

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LE BAPE EN TOURNÉE

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..La vice-présidente du BAPE, Mme Julie Forget, prendra la parole le 21 novembre 2018 de 13 h 00 à 14 h 30, dans le cadre d'une activité organisée par le Comité des relations auprès des communautés de l'Association minière du Québec. La rencontre, réservée aux membres de ce Comité, aura lieu en marge de la conférence Québec Mines + Énergie.

Lieu : .Hôtel Delta, Québec


...Au cours des derniers mois, le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) a entrepris une tournée auprès d’associations professionnelles, de ministères, de divers regroupements et d’organismes non gouvernementaux (ONG) intéressés par ses activités.

Ces rencontres ont pour objectif de présenter les principaux changements relatifs à la participation publique à la suite de la modernisation de la Loi sur la qualité de l'environnement .

C'est également l'occasion de partager la vision et les orientations qui se dégagent de la planification stratégique adoptée récemment par le BAPE. 


 
À l'agenda
 

 

8 novembre 2018

Consultation publique sur la Réserve écologique de l'Île-Brion des Îles-de-la-Madeleine

La transcription de la séance extraordinaire du 25 octobre 2018 est maintenant disponible.

30 octobre 2018

Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay

Le rapport du BAPE est maintenant public.

   
  Mandats en cours
 

 

 

Consultation publique sur la Réserve écologique de l'Île-Brion des
..Îles-de-la-Madeleine

Construction du poste Le Corbusier à 315-25 kV à Ville de Laval

Agrandissement du port de plaisance de la pourvoirie
..Club Brunet sur les berges du Réservoir Baskatong à Grand-Remous

Rehaussement d'une partie de la route de la Langue-de-Terre à
..Maskinongé

Usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en
.. ferrovanadium à Ville de Saguenay

 


NOTE


Veuillez prendre note que le contenu du site Web du BAPE a été modifié afin de refléter les changements apportés à la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ceux apportés par l'adoption du Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets (RÉEIE) en vigueur depuis le 23 mars 2018, ainsi que ceux apportés par l’adoption des Règles de procédure du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Ces dernières ont été approuvées par le gouvernement et publiées dans la Gazette officielle du 23 mai 2018.
Si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez nous écrire à l’adresse courriel :
communication@bape.gouv.qc.ca ou nous téléphoner au 1 800 463-4732.
Luc Nolet, conseiller en communication

Rapports des commissions d'enquêtes diffusés récemment   Documents d'intérêt
Image montrant le couvert d'un rapport

Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay

Projet de réfection de
la digue de la centrale des Cèdres dans la MRC de Vaudreuil-Soulanges

Projet de construction d’un terminal d’approvisionnement de carburant aéroportuaire
à Montréal-Est

Projet d’aménagement de nouveaux bassins d’eau de procédé et de sédimentation à la mine de Mont-Wright à Fermont

 
Rapport annuel de gestion 2016-2017
Plan stratégique 2018-2021

Plan d'action de développement durable 2016-2020 (mise à jour 2018)

Code de déontologie des membres
Déclaration de valeurs éthiques
Cadre de gestion environnementale 2016-2020

Trousse pédagogique de simulation d’une audience publique

Guide à l'intention de l'initiateur de projet à propos du processus de participation publique sous l'égide du BAPE (mise à jour 2018)

Guide à l’intention des personnes-ressources désignées
par une commission d’enquête et d’audience publique du BAPE

(mise à jour 2018)

 
 
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Page mise à jour le 15 novembre 2018
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