Consultation publique sur la Réserve écologique de l’Île-Brion des Îles-de-la-Madeleine
Projet de construction du poste Le Corbusier à 315-25 kV à Ville de Laval par Hydro-Québec
Projet d’agrandissement du port de plaisance de la pourvoirie Club Brunet sur les berges du Réservoir Baskatong à Grand-Remous
Projet de rehaussement d’une partie de la route de la Langue-de-Terre à Maskinongé
Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay
Projet de construction d’un terminal d’approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal-Est
Projet de réfection de la digue de la centrale des Cèdres dans la MRC Vaudreuil-Soulanges
Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River
Programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean 2017-2026
Projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise

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À l'agenda


Consultation publique sur la Réserve écologique de l'Île-Brion des
..Îles-de-la-Madeleine

Construction du poste Le Corbusier à 315-25 kV à Ville de Laval

Agrandissement du port de plaisance de la pourvoirie
..Club Brunet sur les berges du Réservoir Baskatong à Grand-Remous

Rehaussement d'une partie de la route de la Langue-de-Terre à
..Maskinongé

Usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en
.. ferrovanadium à Ville de Saguenay

 


 

LE BAPE EN TOURNÉE

Au cours des prochains mois, le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) entreprendra une tournée auprès d’associations professionnelles, de ministères, de divers regroupements et d’organismes non gouvernementaux (ONG) intéressés par ses activités.

Ces rencontres ont pour objectif de présenter les principaux changements relatifs à la participation publique à la suite de la modernisation de la Loi sur la qualité de l'environnement .

Ce sera également l'occasion de partager la vision et les orientations qui se dégagent de la planification stratégique adoptée récemment par le BAPE. 

Le président du BAPE, M. Philippe Bourke, prendra la parole le 26 octobre 2018 de 8 h 30 à 9 h 30, dans le cadre d'une activité organisée par le Conseil du patronat du Québec (CPQ).

..Lieu :.Hôtel Bonaventure Montréal
.......... Salon Ville-Marie
...........900, de La Gauchetière Ouest
...........Montréal

Activité réservée aux membres
Réservez votre place sur le site du CPQ.

10 octobre 2018

Consultation publique sur la Réserve écologique de l'Île-Brion des Îles-de-la-Madeleine

La webdiffusion vidéo en différé de la séance du jeudi 4 octobre 2018 à Grosse-Île est maintenant disponible.

26 septembre 2018

Projet de construction du poste Le Corbusier à 315-25 kV à Ville de Laval

Le compte rendu de la période d’information publique est maintenant disponible.

 


NOTE


Veuillez prendre note que le contenu du site Web du BAPE a été modifié afin de refléter les changements apportés à la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ceux apportés par l'adoption du Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets (RÉEIE) en vigueur depuis le 23 mars 2018, ainsi que ceux apportés par l’adoption des Règles de procédure du Bureau d’audience publique sur l’environnement. Ces dernières ont été approuvées par le gouvernement et publiées dans la Gazette officielle du 23 mai 2018. Vous pouvez en prendre connaissance en consultant le décret 572‑2018.
Si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez nous écrire à l’adresse courriel :
communication@bape.gouv.qc.ca ou nous téléphoner au 1 800 463-4732.
Luc Nolet, conseiller en communication

Rapports des commissions d'enquêtes diffusés récemment   Documents d'intérêt
Image montrant le couvert d'un rapport

Projet de réfection de
la digue de la centrale des Cèdres dans la MRC de Vaudreuil-Soulanges

Projet de construction d’un terminal d’approvisionnement de carburant aéroportuaire
à Montréal-Est

Projet d’aménagement de nouveaux bassins d’eau de procédé et de sédimentation à la mine de Mont-Wright à Fermont

Projet de prolongement d'un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River (enquête et audience)

 
Rapport annuel de gestion 2016-2017
Plan stratégique 2018-2021

Plan d'action de développement durable 2016-2020 (mise à jour 2018)

Code de déontologie des membres
Déclaration de valeurs éthiques
Cadre de gestion environnementale 2016-2020

Trousse pédagogique de simulation d’une audience publique

Guide à l'intention de l'initiateur de projet à propos du processus de participation publique sous l'égide du BAPE (mise à jour 2018)

Guide à l’intention des personnes-ressources désignées
par une commission d’enquête et d’audience publique du BAPE

(mise à jour 2018)

 
 
Médias sociaux – Nétiquette
 
Portail Emplois de la fonction publique québécoise
 
   

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Page mise à jour le 10 octobre 2018
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