Plan du site
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Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
- Mission du BAPE
- Présentation du BAPE
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Structure organisationnelle
- Michel Allaire
- Pierre André
- Jacques Bénard
- Louis Dériger
- Marie-Eve Fortin
- Corinne Gendron
- Jean Hébert
- Georges Lanmafankpotin
- Ursula F. Larouche
- Martin Lessard
- Pierre Magnan
- Scott McKay
- Geneviève Meloche
- Antoine Morissette
- Mireille Paul
- Valérie Racine
- Pierre Renaud
- Alain R. Roy
- Linda St-Michel
- Prunelle Thibault-Bédard
- Joseph Zayed
- Documents administratifs et réglementaires
- Accès à l'information et protection des renseignements personnels
- Contrats et engagements financiers
- Études, rapports de recherche et de statistiques d'intérêt
- Plan de classification des documents
- Guides
- Diagramme des lois régissant les dossiers confiés au BAPE
- Trousses pédagogiques
- Une institution toujours d’actualité
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- Déclaration de services aux citoyennes et citoyens
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- Travailler au BAPE
- Plainte concernant la qualité de nos services
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Un endroit où votre point de vue résonne
- Comment s’informer?
- Comment s’exprimer?
- Pourquoi participer aux travaux du BAPE?
- Quand et comment poser des questions sur un projet?
- Comment demander la tenue d’un examen public d’un projet?
- Comment communiquer son point de vue?
- Faut-il aviser la commission de son intention de participer?
- Où consulter la documentation sur un projet?
- Quels sont les documents à consulter?
- Est-il possible de demander au BAPE d’intervenir dans un dossier spécifique?
- Quels sont les types de dossiers confiés au BAPE?
- Qui prend la décision à propos d’un projet?
- Comment suivre l’évolution d’un dossier?
- Les centres de consultation
- Les règles de participation
- Les commissions d’enquête
- Combien de temps dure un BAPE?
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Les étapes du cheminement d’un dossier
- La Procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement
- Les autres types de dossiers
- La période d'information publique
- L’audience publique
- La consultation ciblée
- La médiation
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L'heure juste
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