Nétiquette

Utilisations appropriées et inappropriées des médias sociaux

La nétiquette s’adresse à tous les utilisateur(-trice)s des médias sociaux du BAPE (individus, organisations, entreprises, etc.). Elle précise les comportements attendus pour tous les utilisateur(-trice)s. Sans être exhaustive, elle présente les modalités d’utilisation et les règles de bonnes conduites qui s’appliquent. La Direction des communications du BAPE, en l’occurrence le responsable des médias sociaux, assure la gestion et l’animation des médias sociaux avec la collaboration des ressources affectées aux communications des commissions d’enquête. Le BAPE encourage les questions et les discussions civilisées et respectueuses sur ses médias sociaux. Tous les commentaires sont traités avec respect et considération. Toutefois, le BAPE se réserve le droit de supprimer, sans préavis et sans s’y limiter: 

• les messages diffamatoires, discriminatoires, haineux, racistes, xénophobes, sexistes, homophobes ou pornographiques;

• les messages menaçants, injurieux ou frauduleux;
• les messages contenant des informations confidentielles
• ou personnelles;
• les messages publicitaires ou promotionnels, y compris les commentaires faisant la promotion de produits, de services ou d’activités non soutenues par le BAPE;
• les lettres ouvertes, pétitions ou messages partisans;
• les messages faisant la promotion de sites Web, de groupes/pages Facebook ou autres comptes sur les médias sociaux;
• les messages incompréhensibles, incohérents et hors sujet;
• les MESSAGES EN MAJUSCULES ou messages publiés à plusieurs reprises;
• les messages portant atteinte au droit d’auteur, notamment les textes, photos, enregistrements sonores ou vidéos publiés ou affichés sans le consentement des auteurs;
• les commentaires visant une personne à l’emploi du BAPE.

Chaque internaute est responsable de ses propos et de l’exactitude des affirmations diffusées. L’ajout d’hyperliens vers d’autres sites est autorisé si le contenu est en lien avec les sujets abordés. Le BAPE n’approuve pas et n’est pas responsable du contenu diffusé sur ces sites.

Le BAPE se réserve le droit de supprimer un commentaire ou de bloquer un(e) utilisateur(-trice) en tout temps et sans avertissement préalable s’il contrevient notamment à la présente nétiquette. Enfin, dans un esprit d’amélioration, d’adaptation et d’innovation continues, le BAPE se réserve le droit de modifier la présente nétiquette en tout temps et sans préavis, avec le consentement des autorités.

Identification

Être un (e) adepte ou un (e) abonné(e) des médias sociaux du BAPE ne signifie pas que l’organisation cautionne ou appuie les publications et/ou commentaires de ces adeptes ou abonnés.

Le BAPE n’approuve pas et n’appuie pas les publications et les commentaires de tiers (individus, organisations, entreprises, etc.) où il a été identifié par des mentions telles que @Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, @bapequebec, #BAPE et #BAPEQUEBEC. Le mot-clic #BAPEQUEBEC sera utilisé par le BAPE – principalement sur Twitter, afin d’éviter les quiproquos avec d’autres organisations ou entreprises privées.

Réponses aux questions et aux commentaires

Le BAPE s’engage à répondre aux questions et aux commentaires dans les meilleurs délais, mais ne s’engage pas à le faire de manière exhaustive. En effet, le BAPE demeure maître de l’information qu’il diffuse et gère sur ses médias sociaux. Pour toute question nécessitant une réponse, l’usager(-ère) est invité(e) à communiquer directement avec le BAPE, qui assure le respect de sa nétiquette les jours ouvrables, de 8 h 30 à 16 h 30.

Les réponses fournies aux questions et aux commentaires sont valides à la date de publication de la réponse. Un(e) citoyen(ne)ne peut pas utiliser un message publié antérieurement par le BAPE sur les médias sociaux pour répondre à une question actuelle ou justifier son point de vue. Les réponses offertes aux citoyen(ne)s doivent être courtoises, polies, et orientées sur le service aux citoyen(ne)s. À cet égard, le vouvoiement sera utilisé systématique lorsqu’une réponse est adressée à un(e) utilisateur(-trice). Les titres de civilité monsieur et madame seront utilisés avec parcimonie, selon le contexte et le profil de l’utilisateur(-trice). Si un problème survient avec un(e) usager(-ère), il faut éviter de lui répondre sur les pages publiques des réseaux sociaux. Le responsable des médias sociaux engagera une conversation en privé afin de trouver une solution à la situation.

Enfin, le BAPE ne peut être tenu responsable des problèmes techniques qui pourraient survenir sur les différentes plateformes sociales (Facebook, LinkedIn, Twitter, YouTube).

Propriété intellectuelle

En publiant sur les plateformes du BAPE ou en le mentionnant sur leurs médias sociaux (@), les utilisateur(-trice)s, adeptes et abonné(e)s acceptent que leur contenu soit utilisé ou publié par le BAPE sans demande d’autorisation et sans verser de droits d’auteur. Ce contenu peut être publié sur toutes les plateformes du BAPE. Il est également possible que le contenu soit modifié pour des questions de taille, de longueur ou de clarté.

Utilisation de la langue

Conformément à sa politique linguistique, le BAPE privilégie l’unilinguisme français dans toutes ses activités afin de montrer que le français est à la fois la langue officielle du Québec et la langue normale et habituelle de l’Administration et de l’espace publics. Néanmoins, si une question est posée en anglais sur les réseaux sociaux du BAPE, il est possible de répondre en anglais, en toute cohérence avec notre mission, dont l’un des piliers est d’informer le public.

De plus, le BAPE privilégie l’emploi de l’écriture inclusive et cherche à éviter toute discrimination dans ses textes.

Dans un esprit d’amélioration continue de ses façons de faire, le BAPE se réserve le droit de modifier ces règles d'utilisation en tout temps et sans avertissement.

Si vous avez un commentaire à nous faire part, vous pouvez nous écrire à l’adresse électronique suivante : medias.sociaux@bape.gouv.qc.ca