Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DT3 ( 25 septembre 2024, 97 pages, pdf, 0.74 Mo )
DT3.1 ( 25 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 25 septembre 2024 en soirée à Contrecœur
DT4 ( 22 octobre 2024, 58 pages, pdf, 0.49 Mo )
PR1.1 ( Janvier 2020, 17 pages PDF, pdf, 6 Mo )
PR2.1 ( Janvier 2020, 62 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )
PR2.2 ( Janvier 2020, 1 page PDF, pdf, 0.15 Mo )
PR2.3 ( Mars 2020, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )
PR3.1 ( Novembre 2020, 286 pages, pdf, 11 Mo )
PR4.1 ( Janvier 2021, 73 pages PDF, pdf, 13 Mo )
PR4.2 ( Octobre 2022, 60 pages PDF, pdf, 18 Mo )
PR4.3 ( Avril 2024, 39 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR5.1 ( février 2021, 23 pages PDF, pdf, 9 Mo )
PR5.2 ( Août 2022, 1027 pages PDF, pdf, 41 Mo )
PR5.3 ( Février 2022, 1579 pages PDF, pdf, 94 Mo )
PR5.4 ( Octobre 2022, 10 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
PR5.5 ( Février 2024, 110 pages PDF, pdf, 18 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022 - Deuxième série
PR6 ( Mai 2024, 56 pages PDF, pdf, 3 Mo )
PR6.1 ( Juin 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
PR7 ( Mai 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
PR8.1.1 ( Mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Mai 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
PR8.3 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 0.29 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR8.4 ( Juillet 2024, 20 pages PDF, pdf, 9 Mo )
PR8.5 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié