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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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85 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR4.3 ( Avril 2024, 39 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR5.2 ( Août 2022, 1027 pages PDF, pdf, 41 Mo )

Réponse aux questions et commentaires du 16 février 2021

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR5.3 ( Février 2022, 1579 pages PDF, pdf, 94 Mo )

Évaluation environnementale de site - Phase 1

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR5.4 ( Octobre 2022, 10 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2024

PR5.5 ( Février 2024, 110 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022 - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR7 ( Mai 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR8.1.1 ( Mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2024

PR8.1.2 ( Mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 mai 2024

PR1.1 ( Janvier 2020, 17 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2024

PR5.1 ( février 2021, 23 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Questions et commentaires

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque municipale

5000, route Marie-Victorin
Contrecoeur (Québec)  J0L 1C0

Téléphone:  450 587-5901, poste 238
Internet gratuit

bibliotheque@ville.contrecoeur.qc.ca

Heures d'ouverture

Lundi: Fermée
Mardi: 9h à 12h – 13h à 17h  –  18h à 20h
Mercredi: 13h à 17h – 18h à 20h
Jeudi: 9h à 12h – 13h à 17h
Vendredi: 13h à 17h – 18h à 20h
Samedi: 9h à 13h
Dimanche: 13h à 17h

Fermé
Mardi, 24 décembre
Mercredi, 25 décembre
Jeudi, 26 décembre
Mercredi, 1er janvier
Jeudi, 2 janvier