Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
DB1 ( 19 mars 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Extrait du procès-verbal du conseil municipal – Adoption du règlement numéro 1325-2024
DB2 ( 25 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 septembre 2024
DB3 ( 27 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances du 25 septembre 2024
DC2 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Questions écrites reçues du public par la commission entre le 10 et le 17 septembre 2024
DC3 ( 26 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )
Alexandre Richard
DC4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Alexandre Richard
DC4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
DD1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
DM3 ( 17 octobre 2024, 6 pages, pdf, 2 Mo )
DM4 ( 17 octobre 2024, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )
DM5 ( Automne 2024, 13 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DM5.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )
DM6 ( 17 octobre 2024, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )
Conseil régional de l’environnement de la Montérégie : Mémoire
DM7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DQ1 ( 3 octobre 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
DQ1.1 ( 7 octobre 2024, 8 pages, pdf, 0.56 Mo )
DQ2 ( 3 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
DQ2.1 ( 7 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ3 ( 3 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.63 Mo )
Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux
DQ3.1 ( 7 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
DQ4 ( 21 octobre 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )