Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DT1 ( 24 septembre 2024, 120 pages, pdf, 0.67 Mo )
DT2 ( 25 septembre 2024, 115 pages, pdf, 0.70 Mo )
Séance tenue le 25 septembre 2024 en après-midi à Contrecœur
DT3 ( 25 septembre 2024, 97 pages, pdf, 0.74 Mo )
DT3.1 ( 25 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 25 septembre 2024 en soirée à Contrecœur
DT4 ( 22 octobre 2024, 58 pages, pdf, 0.49 Mo )