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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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21 résultats Réinitialiser

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2024

DA1 ( 5 septembre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Désignation d'un porte-parole

Auteur: Triumvirate Environmental inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 septembre 2024

DA2 ( 20 septembre 2021, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Renouvellements d'autorisations - Transport et entreposage de matières dangereuses résiduelles

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2024

DA3 ( 24 septembre 2024, 26 pages, pdf, 7 Mo )

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecœur, présentation

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Matières dangereuses résiduelles gérées par Triumvirate

Auteur: Triumvirate environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Gestion des eaux - Triumvirate

Auteur: Triumvirate environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA6 ( 2 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.87 Mo )

Taux de valorisation projeté

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

DA7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Liste des sites opérés par l’entreprise

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA8 ( 27 septembre 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )

Bilan de masse et d’énergie

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA9 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.93 Mo )

Proportion de MDR recyclées, valorisées et éliminées actuelle et projetée

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA10 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.89 Mo )

Courriel de transmission de la liste des substances organiques

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA10.1 ( Octobre 2022, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Annexe C Taux d'émission des substances modélisées – Liste des substances organiques

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 novembre 2024

DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rectifications de l’initiateur sur les mémoires déposés dans le cadre de la deuxième partie des audiences publiques

Auteur: Ville de Contrecœur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2024

DB1 ( 19 mars 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Extrait du procès-verbal du conseil municipal – Adoption du règlement numéro 1325-2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB2 ( 25 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 septembre 2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB3 ( 27 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 25 septembre 2024

Auteur: Fabienne Chabot — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 septembre 2024

DC2 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions écrites reçues du public par la commission entre le 10 et le 17 septembre 2024

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —9 octobre 2024

DC3 ( 26 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions autorisées par le président de commission à la suite de la fermeture de la première partie de l’audience

Auteur: Recyc-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4 ( Mars 2019, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réduction à la source; Fiche informative

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Capture d’écran effectuée le 23 septembre 2024, [en ligne : https://www.triumvirate.ca/fr/services-de-gestion-et-delimination-des-dechets-en-tonneau-et-volumineux]

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Capture d’écran effectuée le 23 septembre 2024, [en ligne : https://www.triumvirate.ca/recyclage-des-d%C3%A9chets-et-durabilit%C3%A9-1]

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 septembre 2024

DD1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre de demande de désignation d'un porte-parole