Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DA1 ( 5 septembre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )
DA2 ( 20 septembre 2021, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Renouvellements d'autorisations - Transport et entreposage de matières dangereuses résiduelles
DA3 ( 24 septembre 2024, 26 pages, pdf, 7 Mo )
Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecœur, présentation
DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DA6 ( 2 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.87 Mo )
DA7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )
DA8 ( 27 septembre 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )
DA9 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.93 Mo )
Proportion de MDR recyclées, valorisées et éliminées actuelle et projetée
DA10 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.89 Mo )
Courriel de transmission de la liste des substances organiques
DA10.1 ( Octobre 2022, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Annexe C Taux d'émission des substances modélisées – Liste des substances organiques
DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
DB1 ( 19 mars 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Extrait du procès-verbal du conseil municipal – Adoption du règlement numéro 1325-2024
DB2 ( 25 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 septembre 2024
DB3 ( 27 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances du 25 septembre 2024
DC2 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Questions écrites reçues du public par la commission entre le 10 et le 17 septembre 2024
DC3 ( 26 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )
Alexandre Richard
DC4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Alexandre Richard
DC4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
DD1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )