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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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21 résultats Réinitialiser

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 novembre 2024

DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rectifications de l’initiateur sur les mémoires déposés dans le cadre de la deuxième partie des audiences publiques

Auteur: Recyc-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4 ( Mars 2019, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réduction à la source; Fiche informative

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Capture d’écran effectuée le 23 septembre 2024, [en ligne : https://www.triumvirate.ca/fr/services-de-gestion-et-delimination-des-dechets-en-tonneau-et-volumineux]

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 octobre 2024

Alexandre Richard

DC4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Capture d’écran effectuée le 23 septembre 2024, [en ligne : https://www.triumvirate.ca/recyclage-des-d%C3%A9chets-et-durabilit%C3%A9-1]

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —9 octobre 2024

DC3 ( 26 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions autorisées par le président de commission à la suite de la fermeture de la première partie de l’audience

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB2 ( 25 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 septembre 2024

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA9 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.93 Mo )

Proportion de MDR recyclées, valorisées et éliminées actuelle et projetée

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA10.1 ( Octobre 2022, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Annexe C Taux d'émission des substances modélisées – Liste des substances organiques

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA10 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.89 Mo )

Courriel de transmission de la liste des substances organiques

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2024

DB3 ( 27 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 25 septembre 2024

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA8 ( 27 septembre 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )

Bilan de masse et d’énergie

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

DA7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Liste des sites opérés par l’entreprise

Auteur: Triumvirate environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA6 ( 2 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.87 Mo )

Taux de valorisation projeté

Auteur: Triumvirate environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Gestion des eaux - Triumvirate

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Matières dangereuses résiduelles gérées par Triumvirate

Auteur: Ville de Contrecœur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2024

DB1 ( 19 mars 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Extrait du procès-verbal du conseil municipal – Adoption du règlement numéro 1325-2024

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2024

DA3 ( 24 septembre 2024, 26 pages, pdf, 7 Mo )

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecœur, présentation

Auteur: Fabienne Chabot — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 septembre 2024

DC2 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions écrites reçues du public par la commission entre le 10 et le 17 septembre 2024

Auteur: Triumvirate Environmental inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 septembre 2024

DA2 ( 20 septembre 2021, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Renouvellements d'autorisations - Transport et entreposage de matières dangereuses résiduelles

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 septembre 2024

DD1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre de demande de désignation d'un porte-parole

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2024

DA1 ( 5 septembre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Désignation d'un porte-parole

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque municipale

5000, route Marie-Victorin
Contrecoeur (Québec)  J0L 1C0

Téléphone:  450 587-5901, poste 238
Internet gratuit

bibliotheque@ville.contrecoeur.qc.ca

Heures d'ouverture

Lundi: Fermée
Mardi: 9h à 12h – 13h à 17h  –  18h à 20h
Mercredi: 13h à 17h – 18h à 20h
Jeudi: 9h à 12h – 13h à 17h
Vendredi: 13h à 17h – 18h à 20h
Samedi: 9h à 13h
Dimanche: 13h à 17h

Fermé
Mardi, 24 décembre
Mercredi, 25 décembre
Jeudi, 26 décembre
Mercredi, 1er janvier
Jeudi, 2 janvier