Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DA8 ( 27 septembre 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )
DC3 ( 26 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )
DB2 ( 25 septembre 2024, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 septembre 2024
DA9 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.93 Mo )
Proportion de MDR recyclées, valorisées et éliminées actuelle et projetée
DB3 ( 27 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances du 25 septembre 2024
DA10.1 ( Octobre 2022, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Annexe C Taux d'émission des substances modélisées – Liste des substances organiques
DA10 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.89 Mo )
Courriel de transmission de la liste des substances organiques
DA7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )
DA6 ( 2 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.87 Mo )
DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DB1 ( 19 mars 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Extrait du procès-verbal du conseil municipal – Adoption du règlement numéro 1325-2024
DA3 ( 24 septembre 2024, 26 pages, pdf, 7 Mo )
Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecœur, présentation
DC2 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Questions écrites reçues du public par la commission entre le 10 et le 17 septembre 2024
DA2 ( 20 septembre 2021, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Renouvellements d'autorisations - Transport et entreposage de matières dangereuses résiduelles
DD1 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DA1 ( 5 septembre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque municipale
5000, route Marie-Victorin
Contrecoeur (Québec) J0L 1C0
Téléphone: 450 587-5901, poste 238
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi: Fermée
Mardi: 9h à 12h – 13h à 17h – 18h à 20h
Mercredi: 13h à 17h – 18h à 20h
Jeudi: 9h à 12h – 13h à 17h
Vendredi: 13h à 17h – 18h à 20h
Samedi: 9h à 13h
Dimanche: 13h à 17h
Fermé
Mardi, 24 décembre
Mercredi, 25 décembre
Jeudi, 26 décembre
Mercredi, 1er janvier
Jeudi, 2 janvier