Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 juillet 2024

AV3 ( 9 juillet 2024, 6 pages, pdf, 0.40 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 septembre 2024

AV8 ( 17 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Avis public sur le projet, Journal Les 2 Rives

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 mai 2024

CM1 ( 29 mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 septembre 2024

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2024

CM2 ( 29 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 septembre 2024

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 août 2024

CM4.1 ( 26-08-2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 septembre 2024

CM4.2 ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

L’audience publique débute le 24 septembre 2024

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 octobre 2024

CM4.3 ( 1er octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2024

CM4.4 ( 28 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué dressant le bilan de la participation citoyenne de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 février 2025

CM7 ( 7 février 2025, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant la publication du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 février 2025

CM7.1 ( Janvier 2025, 5 pages, pdf, 0.29 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 février 2025

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Le rapport en un clin d'œil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 septembre 2024

CR2 ( 21 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2024

DA1 ( 5 septembre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Désignation d'un porte-parole

Auteur: Triumvirate Environmental inc — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 septembre 2024

DA2 ( 20 septembre 2021, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Renouvellements d'autorisations - Transport et entreposage de matières dangereuses résiduelles

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2024

DA3 ( 24 septembre 2024, 26 pages, pdf, 7 Mo )

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecœur, présentation

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Matières dangereuses résiduelles gérées par Triumvirate

Auteur: Triumvirate environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Gestion des eaux - Triumvirate

Auteur: Triumvirate environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2024

DA6 ( 2 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.87 Mo )

Taux de valorisation projeté

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

DA7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Liste des sites opérés par l’entreprise

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA8 ( 27 septembre 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )

Bilan de masse et d’énergie

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA9 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.93 Mo )

Proportion de MDR recyclées, valorisées et éliminées actuelle et projetée

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA10 ( 7 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.89 Mo )

Courriel de transmission de la liste des substances organiques

Auteur: Triumvirate Environmental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2024

DA10.1 ( Octobre 2022, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Annexe C Taux d'émission des substances modélisées – Liste des substances organiques