Dossier du BAPE

Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Par : Triumvirate Environmental

Thème

Matières résiduelles et dangereuses

Dates

Du 23 septembre 2024 au 23 janvier 2025

Type

Audience

Région

Montérégie

Résumé du dossier

Triumvirate Environmental inc. désire ajouter à ses installations de Contrecoeur, des équipements de traitement visant la valorisation des matières dangereuses résiduelles (MDR). Le procédé de récupération des substances organiques, appelé désorption thermique anaérobie est connu, mais encore inexistant au Québec.

Les nouvelles installations seraient construites sur le même site que le centre de transfert de MDR que l’entreprise opère déjà. Ce site est situé dans la zone industrielle à Contrecoeur, dans la MRC de Marguerite-D'Youville.

À leur arrivée sur le site, les MDR seraient d’abord broyées et acheminées vers une unité de désorption thermique anaérobie (ATDU) qui permettrait l’extraction des substances organiques présentes dans les MDR traitées. Sous l’action d’une chaleur indirecte, les substances organiques passeraient en phase gazeuse pour être évacuées par tirage induit. Ces gaz seraient ensuite acheminés vers l’unité de récupération de vapeur (VRU), où ils seraient condensés et séparés des matières indésirables par l’entremise d’un séparateur d’huile. Les résidus solides générés par l’ATDU seraient refroidis dans des convoyeurs et accumulés dans un conteneur.

Les substances organiques liquides récupérées à la fin du procédé pourraient être réutilisées comme combustibles ou recyclées dans des procédés de raffinage. Les matières résiduelles solides riches en carbone et les résidus métalliques ne seraient plus considérés comme dangereux et pourraient être expédiés vers un site d’enfouissement ou de recyclage.

Le projet représente un investissement de 13,2 M$. La phase de construction serait d’une durée d’environ six mois et six autres mois seraient nécessaires pour l’ingénierie, la livraison des équipements et le processus de démarrage avant d’entrer en phase d’exploitation.

Pour plus d’information, lire le résumé de l’étude d’impact

Consulter la documentation du dossier

Pour joindre l'équipe du BAPE

mdr.contrecoeur@bape.gouv.qc.ca

Période d'information publique

Du 29 mai au 28 juin 2024

29
MAI
2024

Annonce de la période d'information publique - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

4
JUIN
2024

Séance publique d'information - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

19h30 – Centre multifonctionnel de Contrecoeur, salle Norambar - 475, rue Chabot, Contrecœur et Webdiffusion

28
JUIN
2024

Date limite du dépôt des demandes de consultation publique ou de médiation - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Lien Comment demander la tenue d’un examen public du projet?

9
JUILLET
2024

Diffusion du compte rendu - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Lien Consulter le compte rendu

Annonce de l'audience publique

Le 26 août 2024

26
AOÛT
2024

Annonce de l'audience publique - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Lien Consulter le communiqué

Questionnement en ligne

Du 10 au 17 septembre 2024

17
SEPTEMBRE
2024

Questionnement en ligne - Date limite - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Du 10 au 17 septembre à 16h, posez vos questions à la commission si vous ne pouvez pas participer aux séances publiques de la 1^re partie

Première partie de l'audience publique

Le 24 septembre 2024 à compter de 19h

24
SEPTEMBRE
2024

Première partie de l'audience publique - Début - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

19h – Centre multifonctionnel de Contrecœur, Salle Norambar 475, rue Chabot, Contrecœur et Webdiffusion

Lien Consulter le communiqué
Lien Comment se déroule la première partie?
Lien Webdiffusion en différé de la séance

25
SEPTEMBRE
2024

Première partie de l'audience publique - Suite - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Séances à 13h30 et à 19h

Centre multifonctionnel de Contrecœur, Salle Norambar 475, rue Chabot, Contrecœur et Webdiffusion

Je donne mon point de vue

Informez la commission de votre participation

7
OCTOBRE
2024

Je parle à la commission - Date limite - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Date limite: le 7 octobre 2024 à 16h

17
OCTOBRE
2024

Je transmets un mémoire - Date limite - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Date limite: le 17 octobre 2024 à 16h

17
OCTOBRE
2024

Je transmets un commentaire - Date limite - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Date limite: le 17 octobre 2024 à 16h

17
OCTOBRE
2024

Je transmets une image commentée - Date limite - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Date limite: le 17 octobre 2024 à 16h

Deuxième partie de l'audience publique

Le 22 octobre 2024 à compter de 19h

22
OCTOBRE
2024

Deuxième partie de l'audience publique - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Les séances se poursuivront les jours suivants selon la participation publique

19h – Centre multifonctionnel de Contrecœur, Salle Norambar - 475, rue Chabot, Contrecœur et Webdiffusion

Lien Consulter le communiqué
Lien Comment se déroule la deuxième partie?
Lien Horaire de présentation des mémoires
Lien Webdiffusion en différé de la séance
Lien Questionnaire d'évaluation de nos services

28
OCTOBRE
2024

Bilan positif des séances publiques - Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecoeur

Lien Consulter le bilan
Lien Questionnaire d'évaluation de nos services

Dépôt du rapport au ministre

Au plus tard le 23 janvier 2025

Publication du rapport

Au plus tard 15 jours après son dépôt au ministre

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

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Alerte dossier

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L'équipe du BAPE

Le personnel assigné

Pierre Magnan Président de la commission
Jacques Bénard Commissaire
Jean-François Bergeron Analyste
Françoise Quintus Analyste
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Brigitte Bernier Agente de secrétariat
mdr.contrecoeur @bape.gouv.qc.ca Contacter la commission