Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR8.3 ( mai 2018, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique
PR8.4 ( juin 2018, 12 pages, pdf, 2 Mo )
RP1 ( Octobre 2018, 169 pages, pdf, 18 Mo )