Documentation du dossier

Auteur: PÉTROCHIMIE COASTAL DU CANADA

DA21 ( s.d., 5 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Information sur la nature des productions et des matières premières de Coastal, sur les unités de production, sur les types de rejets, sur les dépenses annuelles d'exploitation, sur le nombre d'emplois et sur l'interrelation avec le projet ATP.

Auteur: INTERQUISA CANADA INC.

DA22 ( 21 novembre 2000, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à une question de la commission sur l'utilisation de l'huile n° 2

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB3 ( mai 2000, 58 pages, pdf, 26 Mo )

Guide sur l'analyse de risques d'accidents technologiques majeurs, document de travail.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( 12 juin 2000, 58 pages, pdf, 28 Mo )

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'atmosphère, version technique.

Auteur: MINISTÈRE DES 1RANSPORTS

DB6 ( avril 2000, 36 pages et annexes, pdf, 50 Mo )

Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal: Stratégie d'intervention prioritaire.

Auteur: MINISTÈRE DES 1RANSPORTS

DB6.1 ( avril 2000, 82 pages et annexes, pdf, 127 Mo )

Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal: Pour une décongestion durable

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB6.2 ( avril 2000, 42 pages, pdf, 103 Mo )

Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal: Fiches techniques et cartographiques.

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB7 ( 1999, 124 pages, pdf, 2 Mo )

Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB7.1 ( 1999, pages multiples, pdf, 31 Mo )

Extrait de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB8 ( 18 février 1998, 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Note d'instruction sur la gestion du bruit généré par les entreprises

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9 ( 27 juin 1986, 15 pages, pdf, 5 Mo )

Règlement 87. Règlement relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.1 ( 8 septembre 1989, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Règlement 87-1. Règlement modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.2 ( 9 septembre 1994, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 87-2. Règlement modifiant le règlement 87, tel qu'amendé, relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.3 ( 29 décembre 1998 et 1er janvier 1999, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 87-3. Règlement modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.4 ( 24 août 2000 et 1er juillet 2002, 2 pages et annexe, pdf, 0.99 Mo )

Règlement 87-4. Règlement modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d'égout et les cours d'eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.5 ( 9 septembre 1987, 65 pages, pdf, 19 Mo )

Règlement 90. Règlement relatif à l'assainissement de l'air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la CUM.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.6 ( 19 avril 1989, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Règlement 90-1. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la CUM.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.7 ( 21 juin 1996, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Règlement 90-2. Règlement modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l'assainissement de l'air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la CUM.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.8 ( 1er octobre 1997 et 1er janvier 1998, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 90-3. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.9 ( 8 juillet 1998 et 10 mars 1999, 64 pages, pdf, 32 Mo )

Règlement 90-4. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE ,DE MONTRÉAL

DB9.10 ( 24 août 2000, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Règlement 90-5. Règlement modifiant le règlement 90 relatif à l'assainissement de l'air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.11 ( 1er janvier 1997, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement 129. Règlement sur la tarification relative à l'assainissement des eaux usées industrielles.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.12 ( 1er juillet 1999, 2 pages, pdf, 0.50 Mo )

Ordonnance CE-129-1. Ordonnance modifiant la limite d'application en regard du volume d'eaux usées établie à l'article 3 du règlement 129 sur la tarification relative à l'assainissement des eaux usées industrielles.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.13 ( 1er juillet 2000, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Ordonnance CE-129-2. Ordonnance modifiant la limite d'application en regard du volume d'eaux usées établie à l'article 3 du règlement 129 sur la tarification relative à l'assainissement des eaux usées industrielles.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9.14 ( 4 février 1993, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Ordonnance CE-1.2. Ordonnance imposant des redevances pour le déversement d'eaux usées industrielles et pour le traitement des boues de fosses septiques et de toilettes chimiques.