Documentation du dossier

Auteur: GENERAL DYNAMICS

DQ3.1 ( 9 janvier 2009, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 17 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à l’Agence métropolitaine de transport au sujet de l’historique en matière d’accidents impliquant une explosion ou un incendie sur le site de la compagnie de Inter Propane inc

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ4.1 ( 9 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 18 décembre 2008, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Questions adressées à l’Agence métropolitaine de transport

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ5.1 ( 19 décembre 2008, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions 5, 6, 7 et 8 du document DQ5

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ5.2 ( 9 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Réponse à la question 4 du document DQ5

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ5.3 ( 9 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question 3 du document DQ5

Auteur: CONSEIL CANADIEN DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS

DQ5.4 ( 1984, 39 pages, pdf, 1 Mo )

Hazardous Substances Risk Assessment : a Mini-Guide for Municipalities and Industry

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 17 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée au ministère de la Sécurité publique concernant la conformité du plan des mesures d’urgence de l’Agence métropolitaine de transport

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ6.1 ( 22 décembre 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 18 décembre 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à la Régie du bâtiment concernant l’inspection des installations d’Inter-Propane inc

Auteur: RÉGIE DU BÂTIMENT DU QUÉBEC

DQ7.1 ( 6 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 19 décembre 2008, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Question d’un citoyen adressée à la Ville de Laval concernant d’autres propositions de tracés

Auteur: VILLE DE LAVAL

DQ8.1 ( 14 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 22 décembre 2008, 3 pages. (1226 Ko), pdf, 1 Mo )

Question d’un citoyen adressée à l’Agence métropolitaine de transport concernant d’autres propositions de tracés

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ9.1 ( 9 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 23 décembre 2008, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions de citoyens et de la commission adressées à l’Agence métropolitaine de transport

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ10.1 ( 9 janvier 2009, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 7 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées à l’Agence métropolitaine de transport concernant la consommation en énergie des voitures autopropulsées et les modifications apportées à la signalisation

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ11.1 ( 9 janvier 2009, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 16 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à l’Agence métropolitaine de transport concernant le transport de propane sur le site d’Inter Propane inc

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ12.1 ( 5 mars 2009, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ12.2 ( 10 mars 2009, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Rectificatif au document DQ12.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 16 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les accidents industriels impliquant des événements potentiels de type BLEVE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ13.1 ( 9 février 2009, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13