Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB26 ( 19 mars 2009, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à une question du président de la commission lors de l’audience publique concernant les économies d’investissement au chapitre de la réfection et de la remise en état du réseau routier découlant du transfert modal anticipé des automobiles vers le nouveau service de trains de banlieue

Auteur: Tasneem ABBASI et S.A. ABASSI

DC1 ( 2008, p. 485-487, pdf, 0.09 Mo )

« The boiling liquid expanding vapour explosion (BLEVE) is fifty… and lives on ! », Journal of Loss Prevention in the Process Industries 21

Auteur: Tasneem ABBASI et S.A. ABBASI

DC2 ( 2007, p. 489-519, pdf, 0.09 Mo )

« The boiling liquid expanding vapour explosion (BLEVE): Mechanism, consequence assessment, management ». Journal of Hasardous Materials 141

Auteur: HEENAN BLAIKIE AUBUT

DC3 ( 8 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Lettre adressée à la commission au sujet du dépôt d’un mémoire et d’expertises

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’EST DE MONTRÉAL

DC4 ( 26 au 28 septembre 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Le choix du tracé et la mise en service du train - Échange de courriels avec Mme Micheline Lalumière de l’Agence métropolitaine de transport

Auteur: JEAN-PAUL LACOURSIÈRE

DC5 ( 22 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Existence de sources d’allumage dans des installations de stockage et de distribution de propane

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC6 ( 9 février 2009, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Révision des calculs d’émissions de gaz à effet de serre

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC6.1 ( 11 février 2009, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Critique des estimations de consommation d’électricité, du carburant diesel et des gaz à effet de serre en référence à la note 1 du document DC 6

Auteur: JACQUES LANDRY

DC7 ( 11 février 2009, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Commentaires sur le projet

Auteur: JACQUES LANDRY

DC7.1 ( 19 février 2009, 2 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Correction et ajout au document DC7

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC8 ( 5 mars 2009, 1 page et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Complément d’information sur la consommation du carburant diesel et sur les gaz à effet de serre (GES)

Auteur: HEENAN BLAIKIE AUBUT

DC9 ( 3 avril 2009, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la rectification des faits par l’AMT (DA32) sur le mémoire soumis par les procureurs de General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques Canada Inc. (DM36)

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DD1 ( 9 juillet 2008, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Déclenchement de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DD1.1 ( juillet 2008, 12 pages, pdf, 0.45 Mo )

Portée de l’évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 9 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Lettre adressée à Heenan Blaikie Aubut en réponse au document DC3

Auteur: VILLE DE L’ÉPIPHANIE

DM1 ( 4 décembre 2008, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

VILLE DE L’ÉPIPHANIE : Mémoire

Auteur: RÉSEAU DE TRANSPORT COLLECTIF RÉGIONAL DE LA MRC DE L’ASSOMPTION

DM2 ( 13 janvier 2009, 8 pages, pdf, 1 Mo )

RÉSEAU DE TRANSPORT COLLECTIF RÉGIONAL DE LA MRC DE L’ASSOMPTION : Mémoire

Auteur: JEUNE CHAMBRE D’AFFAIRES ET DE PROFESSIONNELS LANAUDIÈRE SUD

DM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

JEUNE CHAMBRE D’AFFAIRES ET DE PROFESSIONNELS LANAUDIÈRE SUD : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE PIERRE-LE GARDEUR DE REPENTIGNY

DM4 ( décembre 2008, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE PIERRE-LE GARDEUR DE REPENTIGNY : Mémoire

Auteur: Louis-Marie KAY

DM5 ( 29 décembre 2008, 7 pages, pdf, 0.08 Mo )

Louis-Marie KAY : Mémoire

Auteur: Louis-Marie KAY

DM5.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Louis-Marie KAY : Résumé du mémoire présenté à la séance du 13 janvier 2009 en soirée

Auteur: Louis-Marie KAY

DM5.2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Louis-Marie KAY : Temps requis pour différents scénarios et annexe

Auteur: Louis-Marie KAY

DM5.3 ( 23 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Louis-Marie KAY : Notes complémentaires au scénario du mémoire

Auteur: Mario VALLIÈRES

DM6 ( 7 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Mario VALLIÈRES : Mémoire

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DM7 ( 13 janvier 2009, 41 pages, pdf, 0.66 Mo )

VILLE DE MASCOUCHE : Mémoire