Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB5 ( août 2008, 182 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Règlements d’urbanisme – Compilation du règlement de plan d’urbanisme, mise à jour no 5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB6 ( mars 2003, six volets et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, dépliant

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.64 Mo )

Intervention lors d’incidents impliquant le propane – Distance minimale des intervenants et rayon d’évacuation en fonction de la capacité du récipient lorsqu’il est chauffé directement par les flammes

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Intervention lors d’incidents impliquant le propane – Débit d’eau pour refroidir un récipient non en contact avec les flammes selon sa capacité

Auteur: MRC DES MOULINS

DB9 ( 12 décembre 2006, n. p., pdf, 0.15 Mo )

Règlement no 97-12 modifiant le règlement no 97 adoptant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Moulins afin de désigner « aire d’affectation urbaine » le secteur du pôle de la gare de l’Agence métropolitaine de transport de Terrebonne,

Auteur: MRC DES MOULINS

DB10 ( 10 octobre 2007, 2 pages et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Règlement no 97-16 modifiant le règlement no 97 adoptant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Moulins afin de désigner « aire d’affectation urbaine » le secteur du pôle de la gare de l’Agence métropolitaine de transport de Mascouche

Auteur: MRC DES MOULINS

DB11 ( 13 août 2008, 13 pages, pdf, 7 Mo )

Règlement no 97-22 modifiant le règlement no 97 adoptant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Moulins afin de définir et baliser le développement du pôle de la gare Mascouche-Terrebonne

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( 8 décembre 2008, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Commentaires sur le rapport d’analyse concernant les risques d’accidents technologiques d’une entreprise non soumise à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement mais qui est voisine du terrain visé pour l’implantation de la gare du projet à l’étude

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY et MRC DE L’ASSOMPTION

DB13 ( 10 juin 2003, non paginé, pdf, 0.23 Mo )

Règlement no 44 relatif au bruit

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY et MRC DE L’ASSOMPTION

DB14 ( 23 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Règlement modifiant le règlement no 44 relatif au bruit

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB15 ( 2006, 59 pages, pdf, 3 Mo )

La politique québécoise du transport collectif

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB15.1 ( s. d., n. p., pdf, 0.32 Mo )

Synthèse de la politique québécoise du transport collectif

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB16 ( 2008, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

Programme d’aide au transport collectif

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17 ( 11 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Protocole d’entente Ruisseau de Feu - Courriel de Yannick Bilodeau adressé à Marie-Josée Méthot du BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17.1 ( février 2007, 24 pages et annexes, pdf, 0.74 Mo )

Protocole d’entente dans le but de planifier une aire de conservation à des fins fauniques et récréatives en bordure de la rivière des Prairies à Terrebonne

Auteur: MRC DE L’ASSOMPTION

DB18 ( 30 janvier 2006, 3 pages et annexes, pdf, 0.35 Mo )

Règlement no 95 modifiant le règlement no 75 tel que déjà modifié par les règlements nos 82, 86, 87, 88, 90 et 93 relatif au schéma d’aménagement révisé

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB19 ( 15 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Précisions concernant la dose thermique équivalente - Courriel de Paul Lefebvre adressé à Marie-Ève Fortin du BAPE

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB20 ( 9 janvier 2009, 1 carte, pdf, 7 Mo )

Caractérisation de l’usage et de l’affectation du sol dans un rayon de 1 km autour du site d’Inter-Propane

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB21 ( août 2008, 44 transparents et 2 cartes, pdf, 4 Mo )

Présentation multimédia sur le plan de développement TOD du secteur A25-A640 et de la voie ferrée à Mascouche – Cité de la gare, concept d’aménagement et stratégie réglementaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB22 ( 20 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponse à une question posée en audience concernant le prix par tonne de CO2

Auteur: MRC DE L’ASSOMPTION

DB23 ( 28 novembre 2007, p. I, II et 1 à 15, pdf, 2 Mo )

Étude de planification stratégique - extraits

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 17 février 2009, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Questions et commentaires adressés à l’Agence métropolitaine de transport concernant les risques d’accidents technologiques de la compagnie Inter Propane inc.

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB24.1 ( 5 mars 2009, 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux questions du document DB24

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB24.2 ( 10 mars 2009, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Rectificatif à la réponse no 5 du document DQ24.2

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DB25 ( 22 février 2009, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

Rectifications apportées au mémoire soumis par les procureurs de General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques–Canada inc.