Documentation du dossier

Auteur: STOLT LNGAZ INC

DQ23.1 ( 4 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 28 juin 2016, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question adressée à Entreprise IFFCO Canada Ltée

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

DQ24.1 ( 30 juin 2016, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 14 juillet 2016, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Demande de documents à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DQ25.1 ( 24 août 2016, 26 pages, pdf, 0.20 Mo )

Entente finale entre Hydro-Québec et Gaz Métro Solutions Énergie, S.E.C. – Entreposage et vaporisation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DQ25.2 ( 24 août 2016, 25 pages et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Entente finale entre Hydro-Québec et Gaz Métro GNL, S.E.C. – Approvisionnement en gaz naturel liquéfié

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DQ25.3 ( 24 août 2016, 3 pages et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Entente finale entre Société en commandite Gaz Métro et Hydro-Québec – Achat de gaz naturel

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 14 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ26.1 ( 19 juillet 2016, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 14 juillet 2016, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à Hydro-Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 14 juillet 2016, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions à l’Autorité des marchés financiers

Auteur: AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS

DQ28.1 ( 15 juillet 2016, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 15 juillet 2016, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ29.1 ( 19 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ29

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 19 juillet 2016, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions au Secrétariat du Conseil du trésor

Auteur: SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR

DQ30.1 ( 21 juillet 2016, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ31 ( 25 juillet 2016, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ31.1 ( 27 juillet 2016, 13 pages, pdf, 0.68 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 26 juillet 2016, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions à Revenu Québec

Auteur: REVENU QUÉBEC

DQ32.1 ( 1er août 2016, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse préliminaire aux questions du document DQ32

Auteur: SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR

DQ32.2 ( 29 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses complémentaires aux questions du document DQ32

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ33 ( 27 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande de renseignements complémentaires à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ33.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 27 juillet 2016, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande d’information complémentaire au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ34.1 ( 27 juin 2016, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la demande d’information complémentaire du document DQ34