Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DD6 ( 20 septembre 2013, 16 pages, pdf, 5 Mo )

Entente globale cadre entre Hydro-Québec Distribution et Hydro-Québec Production

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD7 ( 13 septembre 2016, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Décision portant sur la divulgation de l’Entente d’entreposage et de vaporisation et de l’Entente d’approvisionnement en gaz naturel liquéfié

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD8 ( 13 septembre 2016, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Décision portant sur la divulgation de plusieurs documents déposés sous le sceau de la confidentialité par Hydro-Québec

Auteur: GROUPÉ MAURICIE–RIVE-SUD

DM1 ( juin 2016, 8 pages, pdf, 0.70 Mo )

GROUPÉ MAURICIE–RIVE-SUD : Mémoire

Auteur: Louis CASAVANT

DM2 ( 21 juin 2016, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Louis CASAVANT : Mémoire

Auteur: Éric TROTTIER

DM3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.38 Mo )

Éric TROTTIER : Mémoire

Auteur: INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE TROIS-RIVIÈRES

DM4 ( juillet 2016, 11 pages, pdf, 0.54 Mo )

INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE TROIS-RIVIÈRES : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS MAURICIE ET CENTRE-DU-QUÉBEC

DM5 ( juillet 2016, 11 pages, pdf, 0.29 Mo )

ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS MAURICIE ET CENTRE-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: Nicole RACINE et Gérard ROUSSEAU

DM6 ( 5 juillet 2016, 6 pages, pdf, 0.36 Mo )

Nicole RACINE et Gérard ROUSSEAU : Mémoire

Auteur: François VEILLEUX

DM7 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.58 Mo )

François VEILLEUX : Mémoire

Auteur: COMITE CITOYENS SUR LES GAZ DE SCHISTE DE VICTORIAVILLE

DM8 ( 13 juillet 2016, 6 pages, pdf, 0.88 Mo )

COMITE CITOYENS SUR LES GAZ DE SCHISTE DE VICTORIAVILLE : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT REGION CENTRE DU REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURE DU QUEBEC (RVHQ)

DM9 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.61 Mo )

REGROUPEMENT REGION CENTRE DU REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURE DU QUEBEC (RVHQ) : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT REGION CENTRE DU REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURE DU QUEBEC (RVHQ)

DM9.1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 0.79 Mo )

REGROUPEMENT REGION CENTRE DU REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURE DU QUEBEC (RVHQ) : Maison Martin Lemmens – caractéristiques et coûts énergétiques

Auteur: REGROUPEMENT REGION CENTRE DU REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURE DU QUEBEC (RVHQ)

DM9.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 1 Mo )

REGROUPEMENT REGION CENTRE DU REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURE DU QUEBEC (RVHQ) : Version finale du mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ENERGIE (ROEÉ)

DM10 ( 8 juillet 2016, 24 pages et annexes, pdf, 0.77 Mo )

REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ENERGIE (ROEÉ) : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ENERGIE (ROEÉ)

DM10.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.28 Mo )

REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ENERGIE (ROEÉ) : Annexe A – Membres du ROEÉ

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DM10.2 ( 10 décembre 2014, page 4445, pdf, 0.69 Mo )

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC : « Décret 1000-2014, 19 novembre 2014 », Gazette officielle du Québec, 146e année, no 50

Auteur: GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO

DM10.3 ( 21 novembre 2014, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO : Conclusion d'ententes lors de la réunion conjointe Québec-Ontario des Conseils des ministres

Auteur: REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ENERGIE (ROEÉ)

DM10.4 ( 13 juillet 2016, 11 pages, pdf, 0.26 Mo )

REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ENERGIE (ROEÉ) : Présentation du mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ÉNERGIE (ROEÉ)

DM10.5 ( 19 juillet 2016, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

REGROUPEMENT DES ORGANISMES ENVIRONNEMENTAUX EN ÉNERGIE (ROEÉ) : Compléments d’information demandés à l’audience du 13 juillet 2016

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS ET CITOYENNES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MASKOUTAIN (CCCPEM)

DM11 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.68 Mo )

COMITÉ DES CITOYENS ET CITOYENNES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MASKOUTAIN (CCCPEM) : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITE REGIONALE DE COMTE (MRC) DE BECANCOUR, VILLE DE BECANCOUR, CENTRE LOCAL DE DEVELOPPEMENT (CLD) et GRAND CONSEIL DE LA NATION WABAN-AKI INC

DM12 ( 8 juillet 2016, 10 pages, pdf, 0.59 Mo )

MUNICIPALITE REGIONALE DE COMTE (MRC) DE BECANCOUR, VILLE DE BECANCOUR, CENTRE LOCAL DE DEVELOPPEMENT (CLD) et GRAND CONSEIL DE LA NATION WABAN-AKI INC : Mémoire

Auteur: L’ASSOCIATION UNIE DES COMPAGNONS ET APPRENTIS DE L’INDUSTRIE DE LA PLOMBERIE ET DE LA TUYAUTERIE DES ÉTATS-UNIS ET DU CANADA – LOCAL 144

DM13 ( 8 juillet 2016, 14 pages, pdf, 10 Mo )

L’ASSOCIATION UNIE DES COMPAGNONS ET APPRENTIS DE L’INDUSTRIE DE LA PLOMBERIE ET DE LA TUYAUTERIE DES ÉTATS-UNIS ET DU CANADA – LOCAL 144 : Mémoire

Auteur: Gérard MONTPETIT

DM14 ( 13 juillet 2016, 9 pages, pdf, 0.55 Mo )

Gérard MONTPETIT : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUEBEC – RVHQ

DM15 ( 8 juillet 2016, 9 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUEBEC – RVHQ : Mémoire