Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 6 mai 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 22 mars 2016, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 1er juin 2016, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 21 juin 2016, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 7 juillet 2016, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d’une séance spéciale le 12 juillet prochain

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 27 octobre 2016, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 8 mars 2016, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 22 mars 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 24 mai 2016, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Lettre de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mai 2016, 22 pages, pdf, 0.86 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 19 mai 2016, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 13 juin 2016

Auteur: GAZ MÉTRO – SOLUTIONS ÉNERGIE

DA1 ( 27 mai 2016, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques sur la mise à jour de certaines informations relatives au projet de site de stockage et regazéification de gaz naturel liquéfié à Bécancour

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S

DA2 ( 20 août 2015, 24 pages et annexes, pdf, 0.20 Mo )

E.C. Entente d’entreposage et de vaporisation

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S

DA3 ( 21 juin 2016, 3 pages, pdf, 0.35 Mo )

E.C. Réponses aux questions formulées lors de la première partie d’audiences du BAPE

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S

DA3.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.88 Mo )

E.C. Norme CSA Z276‑15 et zone d’impact

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S

DA3.2 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.65 Mo )

E.C. Sécurité des installations

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S

DA3.3 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.57 Mo )

E.C. Sécurité du transport de GNL

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S

DA3.4 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.47 Mo )

E.C. Risques naturels et technologiques externes

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S

DA4 ( 15 juillet 2016, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

E.C. Réponse à la question posée lors de la séance spéciale du 12 juillet 2016

Auteur: GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S

DA5 ( 21 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

E.C. Rectifications sur des questions de sécurité abordées lors de la séance du 13 juillet 2016

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB1 ( 2016, 64 pages, pdf, 4 Mo )

Politique énergétique 2030 – L’énergie des Québécois – Source de croissance

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DB2 ( 2015, 24 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’action de développement durable 2015‑2020

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DB3 ( août 2013, 109 pages et annexes, pdf, 87 Mo )

Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour – Phase 1: secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DB4 ( janvier 2008, 81 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Plan de gestion d’urgence