Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juin 2022

AV3 ( 21 juin 2022, 7 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 5 mai au 6 juin 2022

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —3 mai 2022

CM1 ( 5 mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )

Liste de centres de consultation pour la période d'information publique qui se tiendra du 5 mai au 6 juin 2022

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 mai 2022

CM2 ( 5 mai 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juin 2022

CM4.1 ( 16 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Le BAPE est mandaté pour tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 juin 2022

CR2 ( 15 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 juin 2022

CR2.1 ( 27 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Lettres retrait

Auteur: Municipalité de Port-Cartier — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2022

PR1 ( Novembre 2017, 15 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2022

PR2.1 ( Janvier 2018, 30 pages, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Municipalité de Port-Cartier — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2022

PR3.1 ( Juin 2020, 432 pages. PDF, pdf, 22 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2022

PR4.1 ( Août 2020, 44 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Avis d’experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2022

PR4.2 ( Mars 2022, 21 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2022

PR5.1 ( Aout 2020, 21 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Municipalité de Port-Cartier — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2022

PR5.2 ( Décembre 2021, 238 pages PDF, pdf, 33 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 21 août 2020

Auteur: Municipalité de Port-Cartier — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2022

PR6 ( Avril 2022, 45 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Résumé

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2022

PR7 ( Mars 2022, 5 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2022

PR8.1.1 ( Avril 2022, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2022

PR8.1.2 ( Avril 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Municipalité de Port-Cartier — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 mai 2022

PR8.2 ( Mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juin 2022

PR8.3 ( 14 juin 2022, 1 page PDF, pdf, 0.32 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juin 2022

PR8.5 ( 14 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : BAPE —28 juin 2022

PR8.6 ( 28 juin 2022, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )

Lettre de retrait Rochelois