Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15 ( 14 juin 2016, 10 pages, pdf, 0.41 Mo )

Éléments précisant certains aspects discutés lors des rencontres d’audiences publiques le mardi 7 et mercredi le 8 juin 2016

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.1 ( 8 juin 2016, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Coupe du muret du parc Joseph-Laramée. (Voir réponse 2 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Croquis montrant le remblai à la base du muret – tronçon 1 du secteur du Vieux Boucherville. (Voir réponse 3 du document DA15.)

Auteur: WINDSOR

DA15.3 ( s. d., 18 pages PDF, pdf, 0.91 Mo )

Fiches techniques des abrasifs : NACI, CACI, Sable abrasif, 18 pages. (Voir réponse 5 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.4 ( avril 2013, 1 page et annexe de photos, pdf, 0.40 Mo )

Émissaires pluviales, plan préparé par Génipur. (Voir réponse 6 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.5 ( 21 août 1991, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Résolution 91-539 concernant les restrictions à la conduite des embarcations à moteur entre les cotes de la Ville de Boucherville et les côtes des Îles-de-Boucherville, pages 11335 à 11337. (Voir réponse 7 du document DA15.)

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DA15.6 ( 16 mars 2014, 22 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments, articles 68 à 75, pages 262 et 263. (Voir réponse 7 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.77 Mo )

Plan montrant les vitesses maximales sur le fond sur des sections du fleuve Saint-Laurent. (Voir réponse 7 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE et GARDE CÔTIÈRE AUXILIAIRE CANADIENNE (QUÉBEC) INC

DA15.8 ( 6 juin 2016, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Entente de service. (Voir réponse 7 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.9 ( avril 1994, 5 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Règlement no 1682 concernant l’aménagement de lampadaires sur des propriétés privées. (Voir réponse 11 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.9.1 ( avril 2012, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Amendement au règlement no 1682, afin d’y ajouter deux lots, règlement 2012-187

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.9.2 ( mai 2012, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Amendement au règlement no 1682, afin d’y ajouter un lot, règlement 2012-189

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.10 ( 11 janvier 2002, 12 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Règlement no 1414 – Chapitre 15 – Les zones inondables et la protection des rives et du littoral, articles 617 à 621.5. (Voir réponse 11 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE LONGUEUIL

DA15.11 ( novembre 2009, 56 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement CA-2006-7 concernant les activités d’élevage, le remblai, la gestion des odeurs et la coupe d’arbres en zone agricole permanente, la coupe d’arbres à l’intérieur des périmètres d’urbanisation ainsi que la protection des rives, du littoral et des plaines inondables. (Voir réponse 11 du document DA15.)

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA15.12 ( 22 décembre 2015, 8 pages, pdf, 0.14 Mo )

Historique – Quai et embarcadères

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA16 ( 27 juin 2016, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Informations additionnelles sur une variante de stabilisation de berge au parc Joseph-Laramée

Auteur: LE GROUPE CONSEIL GÉNIPUR INC

DA16.1 ( 14 juin 2016, 1 page, pdf, 2 Mo )

Réfection des murs de soutènement et aménagement d’une promenade – plan – tronçon 2-3 et 4 entre la rue de Grandpré et de Montbrun – coupes

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA17 ( 8 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rectification présentée à la commission du BAPE

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA18 ( 26 juillet 2016, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Courriel concernant le certificat d’autorisation daté de 1990 du ministère de l’Environnement pour les quais de la marina

Auteur: ÉCOGÉNIE

DA19 ( juillet 2016, 6 pages et annexe, pdf, 0.81 Mo )

Programme de suivi et de contrôle annuel des espèces exotiques envahissantes,document présenté au MDDELCC

Auteur: VILLE DE BOUCHERVILLE

DA20 ( 28 juin 2016, 16 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de compensation pour la perte et la détérioration de l’habitat du poisson engendrées par les travaux prévus en berge du fleuve Saint-Laurent, document présenté au MDDELCC

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB1 ( 2015, 41 pages, pdf, 3 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 4e édition.

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB2 ( 6 juin 2016, 4 pages et annexes, pdf, 0.33 Mo )

Éléments d’informations complémentaires aux propos oraux fournis par le MFFP

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS et MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB3 ( s. d., pagination multiple, pdf, 22 Mo )

Guide de station des eaux pluviales – Stratégie d’aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain, pagination multiple, [http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf].

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 novembre 2022

DB4 ( 1998, 71 pages et annexes, pdf, 0.13 Mo )

Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés – Nouvelle politique. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)