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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Route 131 - Contournement ET élargissement de la route Saint-Félix-de-Valois

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207 résultats

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DQ4.1 ( juin 2007, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 15 mai 2007, 110 pages, pdf, 0.30 Mo )

Séance tenue le 15 mai 2007 en soirée à Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 16 mai 2007, 110 pages, pdf, 0.30 Mo )

Séance tenue le 16 mai 2007 en après-midi à Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 16 mai 2007, 165 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 16 mai 2007 en soirée à Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 17 mai 2007, 89 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 17 mai 2007 en après-midi à Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 17 mai 2007, 119 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 17 mai 2007 en soirée à Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 12 juin 2007, 71 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 12 juin 2007 en soirée à Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 13 juin 2007, 59 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 13 juin 2007 en soirée à Notre-Dame-de-Lourdes

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1a ( février 1997, 13 pages, pdf, 0.57 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1b ( février 1997, 11 pages, pdf, 0.53 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2a ( mai 1999, 27 pages, pdf, 0.11 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2b ( juillet 2000, 27 pages, pdf, 2 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.0.1b ( novembre 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.2b ( mai 2005, 28 pages, pdf, 0.31 Mo )

Mise à jour du volet circulation et sécurité routière

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.3b ( mars 2004, pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Résumé

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR5.2.1b ( septembre 2005, non paginé, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Série 2

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5.2b ( 25 août 2005, 5 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions et commentaires – Série 2

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5a ( 8 mars 2005, 9 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5b ( 5 avril 2004, 13 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR6a ( 30 mars 2006, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 3 février 2005 au 30 mars 2006

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR6b ( 7 décembre 2005, pagination diverse., pdf, 2 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 janvier 2004 au 7 décembre 2005