Documentation du dossier

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5.5 ( 13 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Résolution no CM-257-2006 concernant le suivi du règlement de modification du règlement de contrôle intérimaire de la MRC

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB6 ( 26 mai 1988, 435 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Schéma d’aménagement de la MRC de Matawinie

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB6.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement de la MRC de Matawinie

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB7 ( s. d., 618 pages, pdf, 5 Mo )

Schéma d’aménagement de la MRC de Matawinie révisé – Second projet

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB7.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.26 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement de la MRC de Matawinie révisé – Second projet

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB8 ( 14 mai 2007, 5 pages, pdf, 0.03 Mo )

Caractérisation et impacts sommaires sur le milieu forestier

Auteur: MRC DE JOLIETTE

DB9 ( 10 décembre 1987, 131 pages et annexe, pdf, 0.30 Mo )

Version refondue du schéma d’aménagement de la MRC de Joliette

Auteur: MRC DE JOLIETTE

DB9.1 ( s. d., pagination diverse et cartes, pdf, 0.43 Mo )

Extrait de la version refondue du schéma d’aménagement de la MRC de Joliette

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB10 ( 10 décembre 1987, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Règlement de zonage no 05-1992

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB10.1 ( s. d., 3 cartes, pdf, 5 Mo )

Plan de zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB11 ( 8 juillet 1994, 2 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Projet de règlement no 04-1994 ayant pour effet de modifier le règlement de zonage de sorte que soit abrogée et remplacée la définition du mot « industrie artisanale » telle que déterminée à l’intérieur du schéma d’aménagement de la MRC de Joliette

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB12 ( 19 janvier 1994, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Règlement no 06-1994 ayant pour effet de modifier le règlement de zonage de sorte que la grille des usages et des normes applicables à la zone AR-10 soit modifiée au niveau de la superficie maximale du bâtiment principal

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB13 ( 7 mai 2001, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Règlement no 01-2001 modifiant le règlement de zonage no 5-1992 et ses amendements de façon à permettre les panneaux-réclames le long de la route 131

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB14 ( 3 septembre 2002, 2 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Règlement no 05-2002 modifiant le règlement de zonage no 05-1992 relativement aux usages permis dans la zone R-18 et la création des nouvelles zones R-19 et R-19-1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB15 ( 6 octobre 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Règlement no 07-2003 modifiant le règlement de zonage no 05-1992, tel qu’amendé, en vue de modifier l’article 8.12 intitulé « entreposage » de manière à permettre, conditionnellement à certaines normes, l’entreposage en marge avant

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES

DB16 ( 11 mai 2005, 2 pages et annexe, pdf, 0.09 Mo )

Règlement no 29-2005 modifiant le règlement de zonage no 05-1992, tel qu’amendé, en vue de modifier la grille des usages et des normes afin de changer le nombre de logements maximum permis pour un bâtiment principal résidentiel situé à l’intérieur de la zone R-18 du plan de zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB17 ( 23 septembre de 1999, pagination diverse, pdf, 0.66 Mo )

Copies de résolutions du conseil municipal concernant la voie de contournement de 1999 à 2002

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB18 ( juillet 2002, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Rapport des sessions d’information sur la voie de contournement de la municipalité

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS et LEROUX, BEAUDOIN, HURENS & ASSOCIÉS

DB19 ( novembre 2003, 8 pages et annexes, pdf, 0.27 Mo )

Impact du contournement de Saint-Félix-de-Valois via la route 131 sur l’approvisionnement en eau potable de la municipalité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB20 ( s. d., carte, pdf, 0.06 Mo )

Projet de tracé de rues, affectations et densités d’occupation

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB21 ( mai 2007, 17 pages, pdf, 0.39 Mo )

Plans des mesures d’urgence de la municipalité de Saint-Félix-de-Valois

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS

DB22 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.68 Mo )

Document ayant été préparé en vue de la rencontre du 11 mars 2003 avec M. Jacques Baril, ministre délégué aux Transports et à la Politique maritime et ministre responsable de la région du Centre-du-Québec

Auteur: WISCONSIN DEPARTMENT OF TRANSPORTATION

DB23 ( janvier 1998, 19 pages, pdf, 0.71 Mo )

The economic highway bypasses on community – Summary

Auteur: Margaret COLLINS et Glen WEISBROD

DB24 ( septembre 2000, 16 pages, pdf, 0.58 Mo )

Economic impact of freeway bypass routes in medium size cities

Auteur: Glen WEISBROD

DB25 ( novembre 2001, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Highway bypasses of small communities: review of fondongs on their economic impacts