Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
CR3
(
15 novembre 2018,
1 page,
pdf,
0.05 Mo
)
CR3
Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 novembre 2018
PR1
(
juin 2011,
8 pages,
pdf,
0.27 Mo
)
Avis de projet
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—20 novembre 2018
PR2.1
(
juillet 2011,
29 pages,
pdf,
0.11 Mo
)
Directive
Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 novembre 2018
PR3.1
(
septembre 2014,
327 pages,
pdf,
12 Mo
)
Étude d'impact
Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 novembre 2018
PR3.2
(
novembre 2012,
162 pages,
pdf,
18 Mo
)
Étude hydraulique
Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 novembre 2018
PR3.3
(
octobre 2017,
27 pages,
pdf,
6 Mo
)
Étude complémentaire - Inventaire des herbiers
Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 novembre 2018
PR3.4
(
mars 2018,
87 pages,
pdf,
4 Mo
)
Étude complémentaire - Caractérisation des sédiments
Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 novembre 2018
PR3.6
(
octobre 2018,
5 pages,
pdf,
0.31 Mo
)
Étude complémentaire - Avis archéologique
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—20 novembre 2018
PR4.1
(
janvier 2015,
30 pages,
pdf,
2 Mo
)
Avis d'experts sur la recevabilité
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—20 novembre 2018
PR4.2
(
octobre 2018,
15 pages,
pdf,
0.86 Mo
)
Avis d'experts sur les réponses
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—20 novembre 2018
PR4.3
(
octobre 2018,
3 pages,
pdf,
0.11 Mo
)
Avis d'experts sur les réponses
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—20 novembre 2018
PR5.1
(
janvier 2015,
14 pages,
pdf,
0.32 Mo
)
Questions et commentaires
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—20 novembre 2018
PR5.2
(
mars 2018,
47 pages,
pdf,
1 Mo
)
Réponses aux questions et commentaires de janvier 2015
Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 novembre 2018
PR6
(
octobre 2018,
87 pages,
pdf,
5 Mo
)
Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement
Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—20 novembre 2018
PR7
(
octobre 2018,
6 pages,
pdf,
0.11 Mo
)
Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact
