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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé

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143 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 25 juillet 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions au promoteur sur l’utilisation du lot 4054777 ainsi que sur des études sur la courantométrie du havre de Gaspé

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ15.1 ( 25 juillet 2013, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 21 mai 2013, 110 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2013 en soirée à Gaspé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 22 mai 2013, 84 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 22 mai 2013 en après-midi à Gaspé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 22 mai 2013, 73 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 22 mai 2013 en soirée à Gaspé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 19 juin 2013, 85 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 19 juin 2013 en soirée à Gaspé

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

PR1 ( février 2009, 16 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( juillet 2009, 22 pages, pdf, 0.11 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: TRANSPORTS CANADA

PR3.2 ( 14 janvier 2013, 25 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Étude d’impact, Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 10 juillet 2012, 18 pages, pdf, 0.90 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série

Auteur: TRANSPORTS CANADA

PR5.1 ( septembre 2012, 41 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, addenda – 1re série

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR5.2 ( 16 novembre 2012, 7 pages, pdf, 4 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 2e série

Auteur: TRANSPORTS CANADA

PR5.2.1 ( décembre 2012, 69 pages et annexes, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, addenda 2 – version finale, 2e série

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR7 ( 22 novembre 2012, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: TRANSPORTS CANADA

PR8 ( 28 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 20 septembre 2013, 97 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport - Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé