Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB26 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Commentaires du MAPAQ sur le protocole pour le suivi biologique des mollusques et des matières en suspension (MES) en complément au document déposé par le MDDEFP

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION

DB27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Préoccupations et questionnement du MAPAQ

Auteur: VILLE DE GASPÉ

DB28 ( 12 juillet 2013, carte et tableaux, pdf, 4 Mo )

Terrains dans la ville de Gaspé qui pourraient être utilisés pour les opérations de décontamination, grille de spécification de zonage IC-297 et liens Internet de référence

Auteur: VILLE DE GASPÉ

DB28.1 ( 22 juillet 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Information complémentaire au document DB28

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L ’ALIMENTATION

DB29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Cartes des sites maricoles à jour au 12 août 2013

Auteur: GAGNON, M (2008)

DC1 ( juin 2008, 58 pages, pdf, 2 Mo )

Caractérisation des courants et des vagues dans les principaux sites maricoles du Québec. Rapport de Biorex inc. à la Société de développement de l’industrie maricole (SODIM)

Auteur: GANT, Andrew et Dinah VOYLES PULVER

DC2 ( 12 avril 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

« Clam Farm Sues County, Water District over Lagoon Restoration », News-Journal Online.com [http://www.news-journalonline.com/article/20130412/NEWS/304129973?p=1&tc=pg]

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

DC3 ( les 21 et 22 mai 2013, 6 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions des participants envoyées à la commission à la suite de la première partie d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 18 juin 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Décision de la commission portant sur la divulgation de la version préliminaire du devis de performance du Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé (Sandy Beach)

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DD1.1 ( 14 juin 2013, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre de demande de confidentialité concernant le devis de performance pour le Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé (Sandy Beach)

Auteur: VILLE DE GASPÉ

DM1 ( 19 juin 2013, 7 pages, pdf, 2 Mo )

VILLE DE GASPÉ : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM2 ( juin 2013, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: TABLE MARICOLE DU QUÉBEC

DM3 ( juin 2013, 19 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

TABLE MARICOLE DU QUÉBEC : Nouvelle version du mémoire

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DM3.1 ( 12 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

PÊCHES ET OCÉANS CANADA : Lettre d’appui au mémoire de la Table maricole du Québec

Auteur: TABLE MARICOLE DU QUÉBEC

DM3.2 ( 19 juin 2013, 22 pages, pdf, 3 Mo )

TABLE MARICOLE DU QUÉBEC : Présentation du mémoire

Auteur: TABLE MARICOLE DU QUÉBEC

DM3.3 ( s. d., 28 pages, pdf, 2 Mo )

TABLE MARICOLE DU QUÉBEC : Plan stratégique de développement de la mariculture 2006-2011

Auteur: REGROUPEMENT DES MARICULTEURS DU QUÉBEC et TABLE MARICOLE DU QUÉBEC

DM3.4 ( décembre 2012, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

REGROUPEMENT DES MARICULTEURS DU QUÉBEC et TABLE MARICOLE DU QUÉBEC : Table ronde sur l’avenir de l’industrie des pêches et de l’aquaculture

Auteur: LES MOULES DE GASPÉ INC

DM4 ( 19 juin 2013, 17 pages, pdf, 2 Mo )

LES MOULES DE GASPÉ INC : Nouvelle version du mémoire

Auteur: Guy MERCIER

DM5 ( 14 juin 2013, 9 pages, pdf, 0.51 Mo )

Guy MERCIER : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZIP BAIE DES CHALEURS

DM6 ( juin 2013, 5 pages, pdf, 1 Mo )

COMITÉ ZIP BAIE DES CHALEURS : Mémoire

Auteur: FERMES MARINES DU QUÉBEC INC. et FERMES MARINES DE GASPÉ INC.

DM7 ( 19 juin 2013, 14 pages, pdf, 3 Mo )

FERMES MARINES DU QUÉBEC INC. et FERMES MARINES DE GASPÉ INC. : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 28 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions nos 1 à 19 au promoteur

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ1.1 ( 31 mai 2013, 11 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ1.2 ( 5 juin 2013, 5 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Réponses à la question 11 du document DQ1 ainsi que réponses à des questions adressées à la commission en première partie d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question à Pêches et Océans Canada sur la ponte automnale des mollusques