Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( 24 mars 2010, 2 pages et annexe, pdf, 0.09 Mo )

Liste des ministères et organismes consultés

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB2 ( 10 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Correspondance concernant une demande d’avis dans le cadre du projet de l’essai pilote de traitement des sédiments contaminés à Sandy Beach en date du 24 mars 2010

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( 13 mai 2010, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Note adressée à M. Yves Grimard, chef du Service des avis et des expertises, concernant un projet d’essais pilotes de traitement de sédiments contaminés – quai de Sandy Beach – Gaspé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( mars 2010, pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Correspondance relative au projet d’essais pilotes au quai de Sandy Beach, dossier 3212-02-016

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB5 ( 10 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Correspondance relative à un avis sur la recevabilité de l’étude d’impact pour le projet de restauration de sédiments à Sandy Beach

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB6 ( janvier 2010, 85 pages, pdf, 11 Mo )

Monitoring de la qualité des eaux marines – Études de courantométrie et de dispersion des eaux usées – Baie de Gaspé – Rapport final

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB7 ( 6 mai 2010, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Commentaires d’Environnement Canada sur la demande de CA de Transports Canada en prévision du projet d’essais pilotes de traitement de sédiments contaminés – quai de Sandy Beach

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB8 ( 21 janvier 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire concernant le projet de restauration des sédiments contaminés au port de Gaspé – Sandy Beach

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB9 ( 8 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée à l’Unité de consultation et d’accommodement du Secrétariat du Mi’gmawei Mawiomi relativement à une demande d’avis sur la deuxième série de réponses aux questions et commentaires (addenda 2)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( 14 avril 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Avis du MRNF sur le document Demande d’autorisation et de certificat d’autorisation déposé par Transports Canada dans le cadre du projet d’essais pilotes de traitement des sédiments contaminés – Quai de Sandy Beach – Gaspé

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB11 ( 5 mai 2010, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une demande d’avis d’expert du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs en date du 24 mars 2010, concernant le projet

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB12 ( 4 mai 2010, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Mesures de contrôle et de mitigation dans le but d’atténuer l’impact des travaux sur la pêche et la mariculture dans la baie de Gaspé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB13 ( 28 avril 2010, 8 pages, pdf, 0.60 Mo )

Expertise technique concernant une demande de certificat d’autorisation relativement au projet d’essais de traitement de sédiments

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB14 ( 14 mai 2010, 9 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions formulées à Transports Canada concernant le projet d’essais de traitement de sédiments

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB15 ( 28 mai 2013, 4 pages, pdf, 0.38 Mo )

Présentation des Critères de qualité versus objectifs de restauration

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB16 ( 28 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Présentation du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB17 ( 8 décembre 1998 au 12 février 2003, pagination diverse, pdf, 0.96 Mo )

Avis des ministères sur la caractérisation des sédiments et l’évaluation des risques à l’environnement et à la santé humaine des zones portuaires de Mont-Louis et de Sandy Beach en Gaspésie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( 28 août 2008 au 20 juillet 2010, pagination diverse, pdf, 0.22 Mo )

Certificat d’autorisation et rapports d’analyse Murdochville

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB19 ( 29 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis expert d’Environnement Canada sur la version préliminaire du protocole de suivi du dragage – Projet de restauration de sédiments au port de Gaspé (Sandy Beach)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB20 ( 10 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Position préliminaire du MDDEFP sur le protocole de suivi des MES de Transports Canada

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS et ENVIRONNEMENT CANADA

DB21 ( avril 2013, 58 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Recommandations pour la gestion des matières en suspension (MES) liées aux activités de dragage et de rejet en eau libre, document de travail

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB22 ( 29 mai 2013, 5 pages, pdf, 0.26 Mo )

Avis technique concernant l’établissement des seuils d’effets intégrés dans le dossier du projet de restauration des sédiments contaminés du port de Gaspé – Sandy Beach, version préliminaire

Auteur: AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS

DB23 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Protocole de fermeture d’urgence d’un secteur coquillier, appendice VIII, extrait du Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques – Manuel des opérations

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB24 ( 11 juin 2013, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Complément d’information concernant l’immersion en mer

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB25 ( 13 juin 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Rectifications à la suite des transcriptions des séances publiques des 21 et 22 mai 2013