Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 23 mars 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à la MRC de l’Érable concernant de la répartition des installations d’évacuation et de traitements des eaux usées des résidences isolées selon des normes du MDDEP

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 24 mars 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à la MRC de l’Érable concernant le degré d’avancement dans la démarche de facilitation entreprise par la MRC avec les requérants de l’audience

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ11.1 ( 25 mars 2011, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ10- et DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 24 mars 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question à Mme Ginette Fontaine et M. Alain Ross concernant le degré d’avancement dans la démarche de facilitation entreprise par la MRC

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 18 janvier 2011, 92 pages, pdf, 0.46 Mo )

Séance tenue le 18 janvier 2011 en soirée à Inverness

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 15 février 2011, 41 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 15 février 2011 en soirée à Inverness

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE.

PR1 ( août 2005, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Avis de projet, Partie 1 - Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( janvier 2007, 27 pages, pdf, 10 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

PR3.1 ( mars 2009, 79 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Étude d’impact, rapport principal

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

PR3.2 ( mai 2010, 31 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude d’impact, Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 15 juillet 2009, 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

PR5.1 ( novembre 2009, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5.2 ( 8 janvier 2010, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

PR5.2.1 ( mai 2010, 7 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( s d., pagination diverse, pdf, 9 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 12 mai 2009 au 29 juin 2010

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR7 ( 8 juillet 2010, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 9 mai 2011, 47 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport - Projet de restauration du seuil naturel du lac Joseph à Inverness