Documentation du dossier

Auteur: Alain ARCAND

DM2 ( 22 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Alain ARCAND : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINES ET RIVERAINS DU LAC JOSEPH

DM3 ( février 2011, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

ASSOCIATION DES RIVERAINES ET RIVERAINS DU LAC JOSEPH : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINES ET RIVERAINS DU LAC JOSEPH

DM3.1 ( s. d., 14 diapositives, pdf, 2 Mo )

ASSOCIATION DES RIVERAINES ET RIVERAINS DU LAC JOSEPH : Présentation du mémoire

Auteur: Ginette FONTAINE et Alain ROSS

DM4 ( février 2011, 4 pages et photos, pdf, 5 Mo )

Ginette FONTAINE et Alain ROSS : Mémoire

Auteur: GROUPE DE CONCERTATION DES BASSINS VERSANTS DE LA ZONE BÉCANCOUR (GROBEC)

DM5 ( février 2011, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

GROUPE DE CONCERTATION DES BASSINS VERSANTS DE LA ZONE BÉCANCOUR (GROBEC) : Mémoire

Auteur: Armand PAQUET

DM6 ( 18 février 2011, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Armand PAQUET : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 20 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Demande à la municipalité d’Inverness du dépôt de la résolution R-95-04-21 concernant l’adoption du projet

Auteur: MUNICIPALITÉ D’INVERNESS

DQ1.1 ( 20 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Résolution R-95-04-21 concernant l’adoption du projet

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 20 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Demande à la municipalité d’Inverness du dépôt de la résolution A.R.-04-10-10869 concernant l’adoption du projet

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ2.1 ( 20 janvier 2011, 1 page et annexes, pdf, 0.41 Mo )

Courriel de M. Plante concernant la résolution A.R.-04-10-10869 sur l’adoption du projet

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 28 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au promoteur concernant le suivi des niveaux du lac et demande pour obtenir la cartographie de la zone inondable

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ3.1 ( 31 janvier 2011, 1 page et annexes, pdf, 8 Mo )

Réponse à la question et à la demande du document DQ3

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ3.2 ( 31 janvier 2011, 1 page et annexe, pdf, 4 Mo )

Information concernant la zone inondable de la rivière Bullard

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 21 janvier 2011, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Demande adressée à la MRC de l’Érable concernant le dépôt d’un document d’un participant sur des impacts éventuels du projet (DM1)

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ4.1 ( 1er février 2011, 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la demande citée dans le document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 16 février 2011, 1 page et annexe, pdf, 0.38 Mo )

Demande adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le dépôt d’un document d’un participant sur des impacts éventuels du projet (DM1)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABALE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ5.1 ( 24 février 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la demande de la commission (DQ5)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 24 février 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à la municipalité de Saint-Ferdinand concernant la réglementation en vigueur pouvant s’appliquer à un quai qui se trouve sur une propriété privée située au bord du lac Joseph

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND

DQ6.1 ( 25 février 2011, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 24 février 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à la MRC de l’Érable concernant le niveau de l’eau à l’étiage prévu au secteur 18 suite au rehaussement du seuil

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DQ7.1 ( 1er mars 2011, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 24 février 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le besoin d’obtenir un permis pour effectuer des interventions telles que des modifications, des réparations, une démolition, d’un quai qui se trouve sur une propriété privée située au bord du lac Joseph

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ8.1 ( 24 février 2011, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document (DQ8)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 1er mars 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Demande de précision suite à la réponse à la question DQ6.1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND

DQ9.1 ( 2 mars 2011, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ9