Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 1er octobre 2010, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 10 août au 24 septembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 3 août 2010, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 22 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 1 er février 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 22 juillet 2010, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 10 août 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 1er décembre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de nomination du responsable de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 22 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande d’audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 25 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA1 ( 18 janvier 2011, 30 diapositives, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet de restauration du seuil naturel du lac Joseph. Municipalité d’Inverness

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA2 ( janvier 2011, 25 diapositives, pdf, 2 Mo )

Ensemble des présentations sur les avantages, les inconvénients et autres aspects du projet

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau des actions entreprises pour améliorer l’eau du bassin versant immédiat du lac Joseph par l’association des riverains et riveraines du lac Joseph, le monde municipal, la MRC, le MAPAQ et GROBEC

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA4 ( 16 septembre 2010, 5 pages, pdf, 0.47 Mo )

Décision 367296 concernant l’installation d’un seuil ennoyé sur le lit de la rivière Bécancour

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH

DA5 ( 19 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Courriel de M. Serge Roy concernant la revégétalisation de la bande riveraine et la sécurité nautique

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA5.1 ( s. d., 21 pages, pdf, 0.27 Mo )

Guide des administrations locales sur les restrictions à la conduite des bateaux, consulté en ligne le 17 juin 2010

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH

DA6 ( 24 janvier 2011, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Courriel de M. Serge Roy concernant le code de conduite pour les embarcations

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA7 ( 31 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résolution concernant la facilitation et recherche de consensus dans le cadre de l’audience publique

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH

DA8 ( 1er février 2011, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Courriel de M. Serge Roy concernant les mesures du niveau de l’eau du lac Joseph prises entre 2003 et 2007 puis en 2009 et 2010

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA9 ( février 2011, 10 pages, pdf, 0.44 Mo )

Complément d’information suite à la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB1 ( 26 janvier 2011, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question de la commission lors de la séance publique du 18 janvier concernant la zone d’intervention prioritaire phosphore du lac Joseph

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DD1 ( 20 avril 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une requête de la commission du BAPE concernant la domanialité du lit du lac Joseph

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DD2 ( 18 avril 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à une requête de la commission concernant le droit d’empiètement sur le fond marin

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DD3 ( 18 avril 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à une requête de la commission concernant le droit d’empiètement sur le fond marin

Auteur: Jacques THÉRIAULT

DM1 ( 20 janvier 2011, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Jacques THÉRIAULT : Mémoire