Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DB10 ( 11 avril 2001, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Lettre adressée à la commission concernant l’information relative à l’île aux Chats sur le zonage et son usage.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DB11 ( 20 février 1992, 2 pages, annexe et une figure, pdf, 2 Mo )

Règlement no 215-1992. Règlement modifiant le Règlement de zonage no 159-1989.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DB12 ( 7 juin 1994, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement modifié. Règlement no 94-14 concernant les nuisances.

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB13 ( 23 avril 2001, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Information relative à l’estimation du risque cancérigène pour la santé humaine du sélénium dans la chair de poisson. Direction de la santé publique de la Montérégie.

Auteur: GROUPE RESPONSABLE DU PLAN D’ÉTUDE SUR LE FLEUVE SAINT-LAURENT ET LE LAC ONTARIO.

DD1 ( septembre 1999, pagination diverse, pdf, 39 Mo )

Plan d’étude concernant la révision des critères faisant partie des ordonnances d’approbation pour la régularisation du niveau et du débit du lac Ontario et du fleuve Saint-Laurent, préparé pour la commission mixe internationale, extrait de document.

Auteur: COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT

DM1 ( 27 avril 2001, 9 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT

DM1.1 ( 31 mars 1997, mise à jour 29 mai 1999, pagination multiple, pdf, 7 Mo )

COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT : Fiches techniques du Plan d’action et réhabilitation écologique (PARE) du lac Saint François.

Auteur: CRIVERT INC.

DM2 ( 25 avril 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

CRIVERT INC. : Mémoire

Auteur: LES INDUSTRIES NORMROCK INC.

DM3 ( mars 2001, 9 pages, pdf, 4 Mo )

LES INDUSTRIES NORMROCK INC. : Mémoire

Auteur: LES INDUSTRIES NORMROCK INC.

DM3.1 ( 2 mai 2001, 15 pages, pdf, 5 Mo )

LES INDUSTRIES NORMROCK INC. : Transparents de la présentation du mémoire.

Auteur: JENS M. SKEI, DR.

DM4 ( 26 avril 2001, 3 pages, pdf, 2 Mo )

JENS M. SKEI, DR. : Mémoire

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DM5 ( 27 avril 2001, 11 pages, pdf, 4 Mo )

MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY : Mémoire

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DM5.1 ( 24 avril 2001, 2 pages, pdf, 0.85 Mo )

MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY : Résolution no 2001-04-59, dépôt d’un mémoire au BAPE : projet de restauration des sédiments de l’île aux Chats.

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DM5.2 ( 1er mai 2001, 9 pages, pdf, 3 Mo )

MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY : Transparents de la présentation du mémoire.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DM6 ( avril 2001, 12 pages, pdf, 6 Mo )

MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DM6.1 ( 1er mai 2001, 11 pages, pdf, 2 Mo )

MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE : Transparents de la présentation du mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DM6.2 ( s.d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE : Carte illustrant un projet d’aménagement d’un parc récréatif sur l’île.

Auteur: JULIE-ANNE CHAYER, GENEVIÈVE GAUTHIER ET JULIE VERVILLE

DM7 ( 27 avril 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

JULIE-ANNE CHAYER, GENEVIÈVE GAUTHIER ET JULIE VERVILLE : Mémoire

Auteur: UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE

DM8 ( 27 avril 2001, 10 pages, pdf, 4 Mo )

UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE : Mémoire

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD

DM9 ( 1er mai 2001, 14 pages, pdf, 4 Mo )

VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 4 mai 2001, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement sur les exigences du suivi des cellules de confinement et la nature des garanties exigées lors de la restauration terrestre et exigences éventuelles en regard du suivi pour un recouvrement en milieu aquatique.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ1.1 ( 11 mai 2001, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponses aux questions du 4 mai dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 4 mai 2001, 1 page, )

Demandes adressées au promoteur relativement aux superficies qui seraient exondées dans le secteur A à la suite du recouvrement des cendres de pyrite et les délais rattachés aux obligations contractuelles de Honeywell au sujet de la restauration de l’île aux Chats.

Auteur: HONEYWELL INTERNATIONAL INC.

DQ2.1 ( 11 mai 2001, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux demandes du 4 mai dernier.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 2 avril 2001, 96 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 2 avril 2001, à Salaberry-de-Valleyfield.