Projet de restauration du lac des Trois Lacs dans la MRC d'Arthabaska et des Sources - BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB46 ( 28 juin 2000, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Certificat d’autorisation accordé à la municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick sur le recouvrement de la rampe de mise à l’eau, le dragage de sédiments dans le plan d’eau du lac des Trois Lacs, le rétablissement de l’embouchure naturelle du deuxième ruisseau et l’aménagement d’un seuil dans le deuxième ruisseau

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB46 ( 28 juin 2000, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Certificat d’autorisation accordé à la municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick sur le recouvrement de la rampe de mise à l’eau, le dragage de sédiments dans le plan d’eau du lac des Trois Lacs, le rétablissement de l’embouchure naturelle du deuxième ruisseau et l’aménagement d’un seuil dans le deuxième ruisseau

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB47 ( 19 août 2009, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse de la Direction de la gestion de l’habitat du poisson et de la Direction régionale des océans et de l’habitat à une question posée en première partie d’audience relative à la possibilité de limiter ou interdire l’usage des embarcations sur un lac

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB47 ( 19 août 2009, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse de la Direction de la gestion de l’habitat du poisson et de la Direction régionale des océans et de l’habitat à une question posée en première partie d’audience relative à la possibilité de limiter ou interdire l’usage des embarcations sur un lac

Auteur: REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT DU BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS

DC1 ( octobre 2008, 91 pages, pdf, 8 Mo )

Diagnostic environnemental global du bassin versant des Trois-Lacs : secteur du ruisseau et du cours d’eau Soucy : Municipalité de Saint-Georges-de-Windsor

Auteur: REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT DU BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS

DC1 ( octobre 2008, 91 pages, pdf, 8 Mo )

Diagnostic environnemental global du bassin versant des Trois-Lacs : secteur du ruisseau et du cours d’eau Soucy : Municipalité de Saint-Georges-de-Windsor

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 30 avril 2009, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Décision sur la demande d’ajournement du promoteur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 30 avril 2009, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Décision sur la demande d’ajournement du promoteur

Auteur: Richard CARIGNAN

DM1 ( 1er juillet 2009, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Richard CARIGNAN : Mémoire

Auteur: Richard CARIGNAN

DM1 ( 1er juillet 2009, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Richard CARIGNAN : Mémoire

Auteur: FLORA QUEBECA

DM2 ( 2 juillet 2009, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

FLORA QUEBECA : Mémoire

Auteur: FLORA QUEBECA

DM2 ( 2 juillet 2009, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

FLORA QUEBECA : Mémoire

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DM3 ( juillet 2009, 7 pages, pdf, 1 Mo )

MRC D’ARTHABASKA : Mémoire

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DM3 ( juillet 2009, 7 pages, pdf, 1 Mo )

MRC D’ARTHABASKA : Mémoire

Auteur: Jean-Guy NADEAU

DM4 ( 2 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Jean-Guy NADEAU : Mémoire

Auteur: Jean-Guy NADEAU

DM4 ( 2 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Jean-Guy NADEAU : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS

DM5 ( 3 juillet 2009, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS

DM5 ( 3 juillet 2009, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS : Mémoire

Auteur: CENTRE DE PLEIN AIR OXY-AVENTURE

DM6 ( 2 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

CENTRE DE PLEIN AIR OXY-AVENTURE : Mémoire

Auteur: CENTRE DE PLEIN AIR OXY-AVENTURE

DM6 ( 2 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

CENTRE DE PLEIN AIR OXY-AVENTURE : Mémoire

Auteur: Jocelyne GIROUX TARDIF

DM7 ( 7 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Jocelyne GIROUX TARDIF : Mémoire

Auteur: Jocelyne GIROUX TARDIF