Documentation du dossier

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB33 ( septembre 2005 à décembre 2008, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Échanges entre le Ministère et les promoteurs dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet d’aménagement d’un seuil de contrôle et ainsi que du projet (2007) du projet de dragage ciblé (2009)

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB34 ( 26 mai 2009, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme no 2006-115

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB34 ( 26 mai 2009, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme no 2006-115

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB35 ( 26 mai 2009, p. 57 à 75 et plan, pdf, 2 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 2006-116

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB35 ( 26 mai 2009, p. 57 à 75 et plan, pdf, 2 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 2006-116

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB36 ( 26 mai 2009, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du règlement général no 2001-36 – Section 5 : plan d’eau Les Trois-Lacs

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB36 ( 26 mai 2009, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du règlement général no 2001-36 – Section 5 : plan d’eau Les Trois-Lacs

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB37 ( 26 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement sur l’aménagement de la rive en bordure du lac des Trois-Lacs, règlement no 2005-93

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB37 ( 26 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement sur l’aménagement de la rive en bordure du lac des Trois-Lacs, règlement no 2005-93

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB38 ( 26 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement no 2005-04 interdisant l’usage de pesticides et de fertilisants à pelouse dans le secteur des Trois-Lacs

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB38 ( 26 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement no 2005-04 interdisant l’usage de pesticides et de fertilisants à pelouse dans le secteur des Trois-Lacs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB39 ( 5 juin 2009, 10 pages, pdf, 0.56 Mo )

Avis relatif à l’importance écologique du lac des Trois-Lac dans sa forme actuelle

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB39 ( 5 juin 2009, 10 pages, pdf, 0.56 Mo )

Avis relatif à l’importance écologique du lac des Trois-Lac dans sa forme actuelle

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB40 ( 3 août 2001, 2 pages et 2 plans, pdf, 0.20 Mo )

Contrôle de colonies de plantes aquatiques – Autorisation en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c. C. 61,1, article 128.7) à la Ville d’Asbestos de procéder à l’enlèvement de plantes aquatiques sur le littoral du lac des Trois Lacs

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB40 ( 3 août 2001, 2 pages et 2 plans, pdf, 0.20 Mo )

Contrôle de colonies de plantes aquatiques – Autorisation en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c. C. 61,1, article 128.7) à la Ville d’Asbestos de procéder à l’enlèvement de plantes aquatiques sur le littoral du lac des Trois Lacs

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONEMENT

DB41 ( 3 août 2001, 3 pages, pdf, 0.45 Mo )

Contrôle de colonies de plantes aquatiques – Autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q.,c. Q-2, article 22) à la Ville d’Asbestos de procéder aux travaux d’enlèvement des plantes aquatiques dans le lac des Trois Lacs

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONEMENT

DB41 ( 3 août 2001, 3 pages, pdf, 0.45 Mo )

Contrôle de colonies de plantes aquatiques – Autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q.,c. Q-2, article 22) à la Ville d’Asbestos de procéder aux travaux d’enlèvement des plantes aquatiques dans le lac des Trois Lacs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB42 ( 15 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question portant sur la qualité de l’eau à la sortie du lac des Trois Lacs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB42 ( 15 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question portant sur la qualité de l’eau à la sortie du lac des Trois Lacs

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB43 ( 18 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse sur le dragage effectué à la hauteur de la plage vers les années 2000

Auteur: VILLE D’ASBESTOS

DB43 ( 18 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse sur le dragage effectué à la hauteur de la plage vers les années 2000

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB44 ( 19 juin 2009, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions sur la qualité de l’eau à la sortie du lac des Trois Lacs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB44 ( 19 juin 2009, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions sur la qualité de l’eau à la sortie du lac des Trois Lacs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB45 ( 31 mai 1999, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Certificat d’autorisation accordé à l’Association des propriétaires Notre-Dame-des-Lacs Saint-Rémi inc. concernant l’aménagement de trois seuils sur la petite rivière Monfette

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB45 ( 31 mai 1999, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Certificat d’autorisation accordé à l’Association des propriétaires Notre-Dame-des-Lacs Saint-Rémi inc. concernant l’aménagement de trois seuils sur la petite rivière Monfette