Documentation du dossier

Auteur: FÉDÉRATION INTERDISCIPLINAIRE DE L’HORTICULTURE ORNEMENTALE AU QUÉBEC et autres

DB21 ( 2008, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Je protège mon héritage : je végétalise ma bande riveraine, dépliant

Auteur: FÉDÉRATION INTERDISCIPLINAIRE DE L’HORTICULTURE ORNEMENTALE AU QUÉBEC et autres

DB21 ( 2008, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Je protège mon héritage : je végétalise ma bande riveraine, dépliant

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK

DB22 ( 2008, 50 pages et un plan, pdf, 10 Mo )

Plan d’urbanisme, règlement no 2008-100

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK

DB22 ( 2008, 50 pages et un plan, pdf, 10 Mo )

Plan d’urbanisme, règlement no 2008-100

Auteur: CORPORATION POUR LA PROMOTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA RIVIÈRE NICOLET

DB23 ( 28 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Information et commentaires relatifs à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables autour du lac et dans le bassin versant, et à l’application de la Politique nationale de l’eau

Auteur: CORPORATION POUR LA PROMOTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA RIVIÈRE NICOLET

DB23 ( 28 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Information et commentaires relatifs à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables autour du lac et dans le bassin versant, et à l’application de la Politique nationale de l’eau

Auteur: MUNICIPALITÉ DE WOTTON

DB24 ( octobre 1999, pages 270 à 277, pdf, 0.68 Mo )

Plan d’urbanisme - Règlement no 56-99

Auteur: MUNICIPALITÉ DE WOTTON

DB24 ( octobre 1999, pages 270 à 277, pdf, 0.68 Mo )

Plan d’urbanisme - Règlement no 56-99

Auteur: MUNICIPALITÉ DE WOTTON

DB25 ( octobre 1999, p. 54 à 69, pdf, 0.80 Mo )

Extrait du règlement de zonage sur la section VIII . Les rives, le littoral et les zones inondables et section IX : abattage d’arbres. Règlement no 50-99

Auteur: MUNICIPALITÉ DE WOTTON

DB25 ( octobre 1999, p. 54 à 69, pdf, 0.80 Mo )

Extrait du règlement de zonage sur la section VIII . Les rives, le littoral et les zones inondables et section IX : abattage d’arbres. Règlement no 50-99

Auteur: MUNICIPALITÉ DE WOTTON

DB26 ( octobre 1999, pagination diverse, pdf, 0.82 Mo )

Extrait du règlement de zonage sur la grille des spécifications des usages permis par zone. Règlement no 50-99

Auteur: MUNICIPALITÉ DE WOTTON

DB26 ( octobre 1999, pagination diverse, pdf, 0.82 Mo )

Extrait du règlement de zonage sur la grille des spécifications des usages permis par zone. Règlement no 50-99

Auteur: MUNICIPALITÉ DE TINGWICK

DB27 ( octobre 1988, pagination diverse, pdf, 0.55 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 48, chapitre 9 –Normes des contraintes naturelles

Auteur: MUNICIPALITÉ DE TINGWICK

DB27 ( octobre 1988, pagination diverse, pdf, 0.55 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 48, chapitre 9 –Normes des contraintes naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB28 ( 1er avril 2009, p. 25 à 34, pdf, 0.77 Mo )

Extrait du Programme Prime-Vert sur les services-conseils collectifs en agroenvironnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB28 ( 1er avril 2009, p. 25 à 34, pdf, 0.77 Mo )

Extrait du Programme Prime-Vert sur les services-conseils collectifs en agroenvironnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE et AGROALIMENTAIRE CANADA

DB29 ( mars 2008, pagination diverse, pdf, 0.95 Mo )

Extrait du Suivi 2007 du portrait agroenvironnemental des fermes du Québec, rapport final

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE et AGROALIMENTAIRE CANADA

DB29 ( mars 2008, pagination diverse, pdf, 0.95 Mo )

Extrait du Suivi 2007 du portrait agroenvironnemental des fermes du Québec, rapport final

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE et AGROALIMENTAIRE CANADA

DB30 ( 2007, pagination diverse, pdf, 0.56 Mo )

Extrait de Évolution de la situation au Québec de 1998 à 2007 – Suivi 2007 du portrait agroenvironnemental des fermes du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE et AGROALIMENTAIRE CANADA

DB30 ( 2007, pagination diverse, pdf, 0.56 Mo )

Extrait de Évolution de la situation au Québec de 1998 à 2007 – Suivi 2007 du portrait agroenvironnemental des fermes du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA

DB31 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.67 Mo )

Les fermes du Québec vers des pratiques agroenvironnementales de plus en plus vertes

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA

DB31 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.67 Mo )

Les fermes du Québec vers des pratiques agroenvironnementales de plus en plus vertes

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB32 ( 3 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Rôles et responsabilités du Ministère dans les dossiers de projets de développement en milieu aquatique

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB32 ( 3 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Rôles et responsabilités du Ministère dans les dossiers de projets de développement en milieu aquatique

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB33 ( septembre 2005 à décembre 2008, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Échanges entre le Ministère et les promoteurs dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet d’aménagement d’un seuil de contrôle et ainsi que du projet (2007) du projet de dragage ciblé (2009)