Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 24 mars 2009, 4 pages, pdf, 0.03 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s'est tenue du 5 février au 22 mars 2009

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 5 février 2009, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 24 avril 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1.1 ( 30 avril 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant le report de la première partie de l'audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 18 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 2 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Le rapport du BAPE est maintenant public

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 22 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 5 février 2009

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 22 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 5 février 2009

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 7 avril 2009, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination du membre de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( du 16 au 21 mars 2009, pagination diverse, pdf, 0.27 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 2 avril 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MRC DES SOURCES

DA1 ( 16 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Extrait du règlement no 158-2008 relatif à la protection des milieux forestiers, résolution no 2008-06-6417

Auteur: MRC DES SOURCES

DA1 ( 16 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Extrait du règlement no 158-2008 relatif à la protection des milieux forestiers, résolution no 2008-06-6417

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DA2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement no 183 relatif au contrôle intérimaire à l’occasion de l’élaboration du schéma d’aménagement, deuxième génération, aux fins d’établir des normes de déboisement et de modifier le règlement no 119 et ses amendements

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DA2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement no 183 relatif au contrôle intérimaire à l’occasion de l’élaboration du schéma d’aménagement, deuxième génération, aux fins d’établir des normes de déboisement et de modifier le règlement no 119 et ses amendements

Auteur: MRC D’ASBESTOS

DA3 ( 16 février 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait du règlement de contrôle intérimaire no 129-2005 portant sur diverses dispositions relatives à l’aménagement en milieu rural, adopté le 20 décembre 2005, en vigueur le 16 février 2006

Auteur: MRC D’ASBESTOS

DA3 ( 16 février 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait du règlement de contrôle intérimaire no 129-2005 portant sur diverses dispositions relatives à l’aménagement en milieu rural, adopté le 20 décembre 2005, en vigueur le 16 février 2006

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DA4 ( 19 octobre 2005, pagination diverse, pdf, 0.23 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement, deuxième génération, portant sur les zones de contraintes et les bassins versants et sur les normes relatives au zonage

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DA4 ( 19 octobre 2005, pagination diverse, pdf, 0.23 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement, deuxième génération, portant sur les zones de contraintes et les bassins versants et sur les normes relatives au zonage

Auteur: MRC D’ASBESTOS

DA5 ( novembre 1998, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement révisé portant sur la villégiature et sur les orientations et les objectifs d aménagement

Auteur: MRC D’ASBESTOS

DA5 ( novembre 1998, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement révisé portant sur la villégiature et sur les orientations et les objectifs d aménagement

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement, deuxième génération, sur les éléments d’intérêts culturel et patrimonial

Auteur: MRC D’ARTHABASKA

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement, deuxième génération, sur les éléments d’intérêts culturel et patrimonial