Documentation du dossier

Auteur: HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC.

DA37.1 ( 19 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Complément au rectificatifs

Auteur: TERRATECH

DA38 ( 7 novembre 1990, 14 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Rapport 1410-0-1. Étude hydrogéologique et de caractérisation Elkem Métal Canada inc

Auteur: BIO GÉO ENVIRONNEMENT INC.

DA39 ( mai 1992, 19 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Étude de caractérisation du site de l’usine de ferromanganèse Elkem Métal Beauharnois

Auteur: BIO GÉO ENVIRONNEMENT INC.

DA40 ( septembre 1992, 30 pages et annexes, pdf, 18 Mo )

Étude de caractérisation complémentaire Elkem Métal Beauharnois. Usines de silicium et de ferromanganèse

Auteur: BIO GÉO ENVIRONNEMENT INC.

DA41 ( février 1994, 11 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

État de conformité environnementale Elkem Métal Beauharnois. Usines de silicium et de ferromanganèse

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB1 ( 2008, 3 pages et photo, pdf, 0.15 Mo )

Fiche d’information sur la qualité des sédiments (2 échantillons) récoltés en 2008 en face d’Elkem

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB2 ( 3 février 1997, 4 pages, pdf, 0.59 Mo )

DIRECTION DES POLITIQUES DU SECTEUR INDUSTRIEL. Expertise technique. Détermination des critères A-B-C indicatifs de la contamination de l’eau souterraine par le manganèse

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB3 ( 16 octobre 2001, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

DIRECTION RÉGIONALE DE LA MONTÉRÉGIE. Lettre adressée à Louis Delage, directeur de l’assurance qualité et Environnement d’Elkem Métal Canada inc. concernant la caractérisation des résidus sur les sites de Melocheville et de Beauharnois

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( 6 septembre 1999, 3 pages, pdf, 0.59 Mo )

DIRECTION DES POLITIQUES DU SECTEUR INDUSTRIEL. Note. Évaluation des risques toxicologiques et écotoxicologiques du terrain de la compagnie Elkem Métal Canada inc

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB5 ( 11 décembre 1996, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

DIRECTION DE LA MONTÉRÉGIE. Restauration du site industriel et du terrain résidentiel adjacent. Ref : 7610-16-01-008300

Auteur: MINISTÈRE DES APPROVISIONNEMENTS et SERVICES CANADA

DB6 ( 1996, 4 pages, pdf, 0.65 Mo )

Fiche 11 Elkem Métal Canada inc.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB7 ( 6 mars 1991, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Directives concernant la fermeture de l’usine Elkem à Beauharnois

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB8 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Fiche d’information sur la modélisation des structures hydrodynamiques au lac Saint-Louis

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB9 ( 13 septembre 2010, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Liste des espèces de poissons répertoriées ou susceptibles d’être répertoriées dans le secteur du lac Saint-Louis et utilisation que l’espèce fait ou est susceptible de faire dans ce secteur. Annexe 1, mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.42 Mo )

Carte localisant les espèces animales présentes dans le secteur du projet

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DB11 ( 15 mars 2000, pagination diverse, pdf, 0.20 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement, chapitre 4, article 4.2 sur le développement et la revitalisation de l’activité industrielle, article 4.4 sur la mise en valeur des potentiels récréotouristiques, article 4.8 sur l’amélioration des ressources eau et sol, article 4.11 sur la protection et la mise en valeur des milieux naturels et article 4.13 sur les rives et le littoral

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DB12 ( 15 mars 2000, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement, chapitre 6, article 6.10 sur l’affectation industrielle à caractère régional, p. 139

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DB13 ( 15 mars 2000, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement, chapitre 10, article 10.16 à 10.18 sur les dispositions relatives aux sites d’intérêt esthétique, historique et écologique ainsi qu’aux dispositions applicables aux espèces boisés, p. 212

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DB14 ( s. d., 4 plans, pdf, 5 Mo )

Extrait du plan de zonage

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB15 ( mars 2003, 5 pages et annexes, pdf, 0.69 Mo )

Fiche technique sur la protection de l’habitat du poisson. Stabilisation du milieu riverain

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB16 ( décembre 1999, 9 pages, pdf, 0.14 Mo )

Fiche technique no 1 : Stabilisation naturelle des rives

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB17 ( décembre 1999, 10 pages, pdf, 0.25 Mo )

Fiche technique no 2 : Stabilisation mécanique des rives

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB18 ( s. d., 1 carte, pdf, 3 Mo )

Carte de la berge dans le secteur du projet

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB19 ( 16 septembre 2010, 1 page et annexe photo, pdf, 0.07 Mo )

Courriel de Kateri Lescop Sinclair concernant une visite de terrain effectuée le 10 septembre 2010

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB20 ( s. d., 2 pages et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Information concernant les données sur la qualité des sédiments dans le lac Saint-Louis tirées d’études effectuées dans le cadre du Plan Saint-Laurent phase IV (2005-2010) et lettre de transmission