Documentation du dossier
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DQ1 ( 25 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
DQ1.1 ( mai 2007, pagination diverse, pdf, 0.46 Mo )
DQ2 ( 25 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
DQ2.1 ( 27 avril 2007, 2 pages, pdf, 1 Mo )
DQ2.2 ( 13 juin 2006, 28 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DQ2.3 ( 27 avril 1999, 18 pages et annexe, pdf, 0.95 Mo )
Règlement de contrôle intérimaire no 161-11-97, mis à jour par le no 172-04-99
DQ3 ( 4 mai 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DQ3.1 ( 9 mai 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DQ4 ( 8 mai 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
DQ4.1 ( 6 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DQ5 ( 5 juin 2007, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DQ5.1 ( 19 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DQ5.2 ( 27 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
DQ5.2.1 ( 2005, 57 pages, pdf, 4 Mo )
DQ5.3 ( novembre 2006, 102 pages et annexes, pdf, 0.74 Mo )
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 10
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 9
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 8
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 7
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 6
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 5
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 4
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 3
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 2
- Réponse à la question 3 du document DQ5. Plan régional de développement du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, version de consultation - Carte 1
DQ5.4 ( 11 juillet 2007, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )
Réponses aux questions 4a et 4b du document DQ5, 8 pages - Partie A
DQ6 ( 21 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
DQ6.1 ( 5 juillet 2007, 2 pages et carte, pdf, 0.65 Mo )
DQ6.2 ( 11 juillet 2007, 2 pages, pdf, 0.42 Mo )
Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie A
- Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie H
- Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie G
- Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie F
- Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie E
- Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie D
- Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie C
- Réponses aux questions 5 et 6 du document DQ6, 9 pages - Partie B
DT1 ( 16 avril 2007, 106 pages, pdf, 0.41 Mo )
DT2 ( 17 avril 2007, 77 pages, pdf, 0.33 Mo )
DT3 ( 18 avril 2007, 93 pages, pdf, 0.39 Mo )
DT4 ( 19 avril 2007, 54 pages, pdf, 0.27 Mo )
Séance tenue le 19 avril 2007, en après-midi à Rouyn-Noranda
DT5 ( 19 avril 2007, 33 pages, pdf, 0.22 Mo )
DT6 ( 20 avril 2007, 97 pages, pdf, 0.40 Mo )