Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE SEPT-RIVIÈRES

DB7 ( s. d., 20 pages et carte, pdf, 9 Mo )

Extraits conformes du schéma d’aménagement en vigueur le 23 juin 1988

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD

DB8 ( 1992, 13 pages, pdf, 0.18 Mo )

Règlement de lotissement – Territoire non organisé du Lac-au-Brochet

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD

DB9 ( 1992, 10 pages, pdf, 0.11 Mo )

Règlement de construction – Territoire non organisé du Lac-au-Brochet

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD

DB10 ( décembre 2010, 70 pages, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire de la Côte-Nord

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD

DB11 ( 2007, 56 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de développement de la Côte-Nord 2007-2012

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD

DB12 ( mars 2010, 18 pages, pdf, 0.17 Mo )

Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire – Constats et enjeux de mise en valeur des ressources naturelles et du territoire de la Côte-Nord

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN

DB13 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1.00 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN

DB14 ( 14 novembre 1990, 8 pages, pdf, 5 Mo )

Document de travail – Règlement 22-04 relatif à la construction

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB15 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.93 Mo )

Secteurs de la Côte-Nord inventoriés pour le caribou forestier en appliquant un inventaire de couverture totale du territoire (1999-2009)

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN

DB16 ( 14 novembre 1990, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Document de travail - Règlement 22-03 relatif au lotissement

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN

DB17 ( 10 janvier 2007, 19 pages, pdf, 0.35 Mo )

Règlement de remplacement 2006-17 du règlement de contrôle intérimaire 2006-13 applicable à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables de la MRC de Manicouagan

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN

DB18 ( 26 novembre 1997, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire : secteur des monts Groulx (TNO), portant le numéro 97-56

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Extrait du Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB20 ( 1er décembre 2011, 25 pages et annexes, pdf, 0.25 Mo )

Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB21 ( 5 avril 2011, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Bail entre la Municipalité régionale de comté de Manicouagan et le ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB22 ( 11 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Règlement 2008-01 modifiant le chapitre 2 du règlement de construction 22-04 du TNO de la Rivière-aux-Outardes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB23 ( 35 pages et annexes, 10 septembre 2008, pdf, 0.42 Mo )

Règlement 2008-03 remplaçant le règlement de zonage 22-02 du TNO de la Rivière-aux-Outardes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB24 ( 77 pages, mars 2008, pdf, 2 Mo )

Plan de rétablissement du caribou forestier (Rangifer tarandus) au Québec – 2005-2012 par l’équipe de rétablissement du caribou forestier du Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB25 ( 2004, 2 pages, pdf, 0.98 Mo )

Carte géographique sur la localisation du caribou forestier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB26 ( 2005, 124 pages, pdf, 20 Mo )

Plan régional de développement du territoire public de la Côte-Nord

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN

DB27 ( 23 juin 2011, 21 pages, pdf, 8 Mo )

Entente de collaboration concernant la gestion du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier – Volet II 2011-2012 entre la Conférence régionale des élus de la Côte-Nord et la Municipalité régionale de comté de Manicouagan

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN

DB28 ( 14 janvier 2004, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance régulière du conseil de la Municipalité régionale de comté de Manicouagan relatif à la Résolution 2004-20 TPI – Création d’un comité multiressources

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD

DB29 ( 29 juin 2011, 17 pages, pdf, 0.29 Mo )

Rapport de consultation publique sur les Plans d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) 2013 – 2016

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB30 ( 19 avril 2011, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État avec la Municipalité régionale de comté de Caniapiscau

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB31 ( 15 février 2011, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État intervenue avec la Municipalité régionale de comté de Sept-Rivières, portant le numéro 2011-02-034