Documentation du dossier

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD

DM14 ( 17 novembre 2006, 19 pages, pdf, 0.32 Mo )

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD : Mémoire

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD

DM14.1 ( 30 novembre 2006, 1 page et carte. (2790 Ko), pdf, 3 Mo )

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD : Annexe au mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BLANC-SABLON

DM15 ( 17 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

MUNICIPALITÉ DE BLANC-SABLON : Mémoire

Auteur: Yann TROUTET

DM16 ( 17 novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Yann TROUTET : Mémoire

Auteur: Nicholas SHATTLER

DM17 ( 21 novembre 2006, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Nicholas SHATTLER : Mémoire

Auteur: CONSEIL DES INNUS DE EKUANITSHIT ET ASSEMBLÉE MAMU PAKATATAU MAMIT

DM18 ( 21 novembre 2006, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

CONSEIL DES INNUS DE EKUANITSHIT ET ASSEMBLÉE MAMU PAKATATAU MAMIT : Mémoire

Auteur: CONSEIL DES INNUS DE EKUANITSHIT ET ASSEMBLÉE MAMU PAKATATAU MAMIT

DM18.1 ( 28 novembre 2006, 2 pages, pdf, 2 Mo )

CONSEIL DES INNUS DE EKUANITSHIT ET ASSEMBLÉE MAMU PAKATATAU MAMIT : Addenda au mémoire

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE

DM19 ( 20 novembre 2006, 9 pages, pdf, 0.41 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE : Mémoire

Auteur: CONSEIL DES MAIRES DE LA BASSE-CÔTE-NORD

DM20 ( 21 novembre 2006, 2 pages, pdf, 1 Mo )

CONSEIL DES MAIRES DE LA BASSE-CÔTE-NORD : Mémoire

Auteur: Sylvie BASILE et David BASILE

DM21 ( 21 novembre 2006, 5 photos, pdf, 0.75 Mo )

Sylvie BASILE et David BASILE : Annexe au mémoire verbal

Auteur: CONSEIL DES INNUS DE PAKUA SHIPU

DM22 ( 23 novembre 2006, 15 pages, pdf, 0.46 Mo )

CONSEIL DES INNUS DE PAKUA SHIPU : Mémoire

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DM23 ( novembre 2006, 16 pages, pdf, 1 Mo )

FONDATION RIVIÈRES : Mémoire

Auteur: AGENCE PARCS CANADA − UNITÉ DE GESTION DE MINGAN

DM24 ( 27 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

AGENCE PARCS CANADA − UNITÉ DE GESTION DE MINGAN : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BONNE-ESPÉRANCE

DM25 ( 21 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

MUNICIPALITÉ DE BONNE-ESPÉRANCE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 31 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant la sélection des quatres aires protégées à l’étude, le choix de leur statut de protection, l’élaboration des plans de conservation de même que l’analyse pour chacun des territoires d’intérêt répertoriés lors de l’évaluation des impacts économiques potentiels des aires protégées candidates pour la province naturelle de la Basse-Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ1.1 ( 16 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ1.2 ( 7 décembre 2006, 8 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 4 des documents DQ1, DQ2, DQ5 et DQ7b, ainsi qu’à une demande de la commission à la séance publique du 21 novembre dernier sur les intervenants rencontrés dans la Basse-Côte-Nord au sujet des réserves de biodiversité projetées de Brador et de Guernesé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 31 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les grands objectifs et orientations prévus dans le Plan régional de développement du territoire public de la Basse-Côte-Nord actuellement en élaboration de même que sur l’analyse pour chacun des territoires d’intérêts répertoriés lors de l’évaluation des impacts économiques potentiels des aires protégées candidates pour la province naturelle de la Basse-Côte-Nord

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2.1 ( 21 novembre 2006, 4 pages et 2 cartes, pdf, 2 Mo )

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE Réponse à la question 1 du document DQ2 et complément d’information relatif aux séances publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 2 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec sur l’analyse fournie au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la consultation dans le cadre de la désignation de la réserve de biodiversité projetée du massif des lacs Belmont et Magpie déterminant les contraintes qu’imposent les limites de ce projet sur le potentiel hydroélectrique incluant les liens électriques requis pour le transport de l’énergie produite, ainsi que sur l’état de situation et le potentiel du ou des projets pouvant avoir lieu sur la rivière Magpie et les différentes rivières sur le territoire de la MRC de la Minganie et de la Basse-Côte-Nord

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ3.1 ( 24 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4ab ( 3 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées au Secrétariat aux affaires autochtones concernant l’historique de la communauté innue de Pakusashipi, l’occupation du territoire, le rôle particulier de la communauté dans le cadre des négociations territoriales en cours, les activités traditionnelles et autre information pertinente à la compréhension des enjeux relatifs à l’occupation du territoires sur le projet de réserves de biodiversité des basses collines du lac Guernersé et des collines de Brador

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DQ4ab.1 ( 17 janvier 2007, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4ab

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 28 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au promoteur relative à la mise en place de mécanismes visant à assurer la gestion et la pérennité de réserves de biodiversité projetées et la participation des communautés locales, incluant les communautés innues de Pakua Shipu et d’Ekuanitshit

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 1 er décembre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les probabilités d’activités d’exploration ou d’exploitation minières dans le passé concernant les quatre projets de réserves de biodiversité