Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SEPT-ÎLES

DB31a.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.72 Mo )

Secteur du méandre de la rivière Moisie

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SEPT-ÎLES

DB31a.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.48 Mo )

Secteur de Matamec

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SEPT-ÎLES

DB31a.4 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.76 Mo )

Secteur du mégaglissement de la Moisie

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB32 ( 24 mai 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à une question laissée en suspens à la première partie de l’audience publique concernant des décisions de la Cour suprême dans les jugements « Taku River » et « Haida Nation »

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB33b ( 9 mai 2005, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Complément d’information concernant la présence du Meunier dans le bassin de la rivière Pasteur

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB34ab ( mai 2005, 6 pages, pdf, 0.16 Mo )

Impacts sur la possibilité forestière des projets d’aires protégées du lac Pasteur et de la rivière Moisie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB34ab .1 ( 30 mai 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Renseignements supplémentaires concernant le document DB34ab, courriel

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB34ab .2 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Ordre de grandeur des impacts individuels et cumulatifs des éléments mentionnés dans le tableau I du document DB34ab

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB35 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Renseignements supplémentaires concernant le volume de bois résineux récupéré dans le cadre du projet hydroélectrique SM-3 et la superficie forestière productive accessible dans le bassin de la rivière Ouapetec et dans le territoire de la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des infractions au Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État au cours des cinq dernières années

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB37 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.51 Mo )

Carte synthèse : aire commune et aire protégée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB38 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.56 Mo )

Carte des classes d’âges : sous-bassin versant de la rivière Ouapetec et émissaire du lac Fontarabie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB39 ( 2005, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extrait des objectifs de protection et de mise en valeur des ressources du milieu forestier. Plans généraux d’aménagement forestier 2007-2012

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB40 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Renseignements supplémentaires concernant le bassin de la rivière Ouapetec

Auteur: MRC DE CANIAPISCAU

DB41 ( 8 juin 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre concernant les aires protégées comprises sur le territoire de la MRC

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42 ( 13 juin 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Renseignements concernant le volume récolté, le volume attribué et la possibilité forestière dans l’aire commune 094-20 pour les années 1999 à 2005

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42.1 ( 17 juin 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Complément d’information au document DB42 relativement aux années 1994 à 1999

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB43b ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à une question posée lors de la deuxième partie de l’audience publique relativement à la formation d’un conseil de conservation et de mise en valeur pour la réserve de biodiversité du lac Pasteur où il y aurait parité avec des représentants autochtones

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DC1 ( 15 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Ravinement dans un glissement de sable par liquéfaction, rivière Moisie

Auteur: COMITÉ ZIP CÔTE-NORD DU GOLFE

DC2 ( s. d., 1 photo, pdf, 0.21 Mo )

Forme dendritique de la rivière Moisie

Auteur: ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC

DC3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Modalités de pêche : limite quotidienne et annuelle du secteur de l’Association

Auteur: ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC

DC4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Modalités de pêche : limite quotidienne et annuelle du secteur Winthrop-Campbell

Auteur: ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC

DC5 ( s. d., 38 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Reconnaissance de la rivière Moisie en tant que rivière du patrimoine québécois

Auteur: ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC

DC6a ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Conclusion du mémoire portant sur le projet de la réserve aquatique de la rivière Moisie

Auteur: CONSEIL DE GESTION DE LA MISHTA SHIPU-MOISIE

DC7 ( 25 avril 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée au BAPE concernant les dates prévues pour la deuxième partie de l’audience publique