Documentation du dossier
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DB4b-c-d ( 14 avril 2005, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )
DB5a ( avril 2005, 9 pages et carte, pdf, 0.78 Mo )
DB5b ( avril 2005, 8 pages et carte, pdf, 0.50 Mo )
DB5c ( avril 2005, 4 pages et carte, pdf, 0.51 Mo )
DB5d ( avril 2005, 4 pages et carte, pdf, 0.47 Mo )
DB6 ( 28 avril 2005, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )
État de situation, secteur de l’énergie et des changements climatiques
DB7a-c ( 2005, 1 carte, pdf, 4 Mo )
DB7b ( 2005, 1 carte, pdf, 1 Mo )
Utilisation du territoire de la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur
DB7d ( 2005, 1 carte, pdf, 0.38 Mo )
Utilisation du territoire de la réserve de biodiversité projetée du lac Bright Sand
DB8 ( 23 juin 1988, pagination diverse, pdf, 0.67 Mo )
Extraits du schéma d’aménagement, en vigueur depuis le 23 juin 1988
DB9 ( février 2002, pagination diverse, pdf, 2 Mo )
Extraits du premier projet de schéma d’aménagement révisé - Partie 1
DB9.1 ( février 2002, 1 carte, pdf, 3 Mo )
Premier projet de schéma d’aménagement révisé. Affectations du territoire
DB9.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.11 Mo )
DB9.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.12 Mo )
DB10 ( mai 2005, carte, pdf, 0.14 Mo )
DB10.1 ( 3 mai 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
DB11 ( 10 mai 1991, pagination diverse, pdf, 4 Mo )
DB12 ( juin 1990, pagination diverse, pdf, 4 Mo )
DB13 ( 2003, 13 pages, pdf, 0.84 Mo )
DB14 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.43 Mo )
Consultation sur une nouvelle approche en matière d’affectation du territoire public
DB14.1 ( 2003, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Exemple fictif d’application de la démarche d’affectation du territoire public
DB14.2 ( mars 2005, 25 pages, pdf, 0.42 Mo )
DB15 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )
Extrait du règlement de zonage dans les territoires non organisés de la MRC
DB16 ( s. d., 1 page et carte, pdf, 0.36 Mo )
DB17 ( s. d., p. 25 à 33 et carte, pdf, 0.58 Mo )