Documentation du dossier

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB8 ( 12 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Premier projet de règlement no 04-225 visant à modifier le règlement no 94-084 relatif à l’émission des permis et certificats des territoires non organisés de la MRC de Maria-Chapdelaine

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB9 ( 12 mai 2004, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Premier projet de règlement no 04-226 visant à modifier le règlement no 94-086 relatif au zonage des territoires non organisés de la MRC de Maria-Chapdelaine

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB10 ( 12 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Premier projet de règlement no 04-227 visant à modifier le règlement no 94-087 relatif à la construction des territoires non organisés de la MRC de Maria-Chapdelaine

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS-DIDYME

DB11 ( 31 mai 2004, pages 134 à 137, pdf, 0.14 Mo )

Extrait du règlement de zonage

Auteur: MRC LE DOMAINE-DU-ROY

DB12 ( s. d., 154 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement actuellement en vigueur, document principal

Auteur: MRC LE DOMAINE-DU-ROY

DB12.1 ( s. d., 53 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Extraits du document principal du schéma d’aménagement qui traitent du territoire concerné par le projet gouvernemental de réserve aquatique sur la rivière Ashuapmushuan

Auteur: MRC LE DOMAINE-DU-ROY

DB13 ( s. d., 47 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement actuellement en vigueur, document complémentaire

Auteur: MRC LE DOMAINE-DU-ROY

DB13.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extraits du document complémentaire du schéma d’aménagement qui traitent du territoire concerné par le projet gouvernemental de réserve aquatique sur la rivière Ashuapmushuan

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB14 ( 31 mai 2004, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

État de situation général

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB15 ( secteur du territoire, 8 pages, pdf, 0.11 Mo )

État de situation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB16 ( secteur des mines, 11 pages et annexes, pdf, 0.67 Mo )

État de situation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB17 ( 28 mai 2004, 7 pages, pdf, 0.11 Mo )

État de situation, secteur des forêts et Forêt Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( 2004, 7 fiches, pdf, 5 Mo )

La villégiature sur les terres du domaine de l’État

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB19 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.57 Mo )

Réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, utilisation territoriale

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB20 ( s. d., 1 carte, pdf, 5 Mo )

Réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, planification saison 2004-2005

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB21 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )

Réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, territoire de l’unité de gestion 25, plans annuels saison 2004-2005

Auteur: GAGNON ET RENAUD

DB22 ( 10 juin 2003, 11 pages et 1 plan, pdf, 1 Mo )

Copie du procès-verbal de bornage concernant la ligne séparatrice entre les lots 6 et 7 du rang 4, cadastre officiel du canton de Dumais

Auteur: ZINS BEAUCHESNE ET ASSOCIÉS

DB23 ( août 1998, pagination diverse, pdf, 0.60 Mo )

Plan stratégique de développement et de marketing – Zone d’appartenance touristique MRC Du Domaine-du-Roy, rapport final

Auteur: MRC LE DOMAINE-DU-ROY

DB24 ( 28 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Résolution no 2004-145 et lettre adressée à M. André Harvey, président du BAPE, concernant la désignation d’une personne-ressource à l’audience publique

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB25 ( 31 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.92 Mo )

Statistiques sur la fréquentation de la réserve faunique Ashuapmushuan et l’état des résultats 2003-2004, 11 mai 2003

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB25.1 ( 14 juin 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

État des résultats 2000-2004

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB26 ( 9 juin 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Résolution no 220-06-04 concernant la déclaration d’intention pour l’établissement d’un parc régional éclaté sur le territoire de la MRC

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB26.1 ( juin 2004, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Parc régional éclaté

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB26.2 ( 9 juin 2004, 1 carte, pdf, 0.33 Mo )

Parc régional éclaté, carte 1 : avis d’intention

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB27 ( février 2003, 24 pages, pdf, 0.30 Mo )

Politique de consultation sur les orientations du Québec en matière de gestion et de mise en valeur du milieu forestier