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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réseau électrique métropolitain de transport collectif

Documentation du dossier

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520 résultats

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.4.3 ( janvier 2016, p. 58 à 83, pdf, 10 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Chapitre 2.3 – Un Centre prestigieux, convivial et habité

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.4.5 ( janvier 2016, p. 100 à 134, pdf, 21 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Chapitre 2.5 – Un paysage urbain et une architecture de qualité

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.4.7 ( janvier 2016, p. 154 à 176, pdf, 4 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Chapitre 2.7 – Un environnement sain

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.5 ( janvier 2016, p. 177 à 198, pdf, 9 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Partie I – Chapitre 3 : la mise en œuvre du Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.6 ( janvier 2016, p. 199 à 256, pdf, 4 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Partie I – Chapitre 4 : la planification détaillée

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB35 ( janvier 2016, 40 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Partie III – Le document complémentaire

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB35.1 ( janvier 2016, 62 pages, pdf, 27 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Cartes et illustrations

Auteur: ARRONDISSEMENT DE VILLE-MARIE

DB36 ( décembre 2015, 64 pages, pdf, 29 Mo )

Programme particulier d’urbanisme du quartier des gares

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB37 ( mai 2013, 79 pages et annexes, pdf, 20 Mo )

Programme particulier d’urbanisme – secteur Griffintown

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB38 ( janvier 2015, 200 pages et annexes, pdf, 79 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB38.1 ( août 2016, 16 pages, pdf, 9 Mo )

Présentation du schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB38.2 ( janvier 2015, 60 pages, pdf, 32 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, Annexes

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DB39 ( 30 septembre 2016, 49 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Avis selon l'article 66 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles

Auteur: RÉSEAU DE TRANSPORT DE LONGUEUIL

DB40 ( 4 octobre 2016, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions soulevées lors de la première partie d’audience publique tenue du 29 août au 1er septembre

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB41 ( août 2016, 16 pages, pdf, 0.09 Mo )

Présentation du schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal

<p>Document disponible sous la cote <u>DB38.1</u>.</p>

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB43 ( 16 août 2016, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Extrait du procès-verbal de la réunion de la Commission de l’aménagement – Séance tenue le 16 août 2016 à 9 h 30

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB44.1 ( 24 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Communauté métropolitaine de Montréal