Documentation du dossier

Auteur: MINISTERE DES FÔRÊTS, FAUNE ET PARCS - DIRECTION GÉNÉRALE DU DÉVELOPPEMENT DE LA FAUNE

DB11 ( 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 4e édition

Auteur: MINISTERE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE DURABLE ET DE L’ELECTRIFICATION DES TRANSPORTS - DIRECTION DES INVENTAIRES ET DU PLAN MÉTROPOLITAIN - DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE LA MÉTROPOLE ET DES PROJETS STRATÉGIQUES

DB12 ( 12 août 2016, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport de renseignements avec plan des lots touchés – Demande d’avis à la Commission de protection du territoire agricole

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB13 ( 2013, 26 pages, pdf, 6 Mo )

Enquête Origine-Destination 2013 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal – Faits saillants

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB14 ( 2013, 190 pages, pdf, 31 Mo )

Enquête Origine-Destination 2013 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB15 ( automne 2013, 8 pages, pdf, 0.48 Mo )

Enquête Origine-Destination 2013 – Matrices de déplacements d’une journée moyenne de semaine, régions d’analyse

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB16 ( automne 2013, 73 pages, pdf, 0.87 Mo )

Enquête Origine-Destination 2013 – Matrices de déplacements d’une journée moyenne de semaine, secteurs municipaux

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL

DB17 ( avril 2012, 217 pages, pdf, 37 Mo )

Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Un grand Montréal attractif, compétitif et durable

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL

DB18 ( mai 2013, 34 pages et annexes, pdf, 28 Mo )

Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Financement du transport collectif métropolitain – La priorisation des projets de transport en commun, rapport de la commission de transport

Auteur: SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL

DB19 ( 2 septembre 2016, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande d’information à la STM aux audiences du BAPE sur le projet du REM – Niveau de bruit à l’intérieur des voitures de métro

Auteur: MINISTERE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB20 ( novembre 2014, 29 pages, pdf, 7 Mo )

Orientations et projets du gouvernement en matière d’aménagement – Agglomération de Longueuil, pour l’Agglomération de Longueuil

Auteur: MINISTERE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB21 ( 18 août 2016, 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Avis concernant le règlement numéro CA-2014-210, pour l’Agglomération de Longueuil

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB22 ( 31 août 2016, 3 pages, pdf, 0.43 Mo )

Extrait de l’étude des besoins AXE A-10

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB23 ( s. d., 38 pages, pdf, 0.23 Mo )

Taux d’occupation des départs de la pointe du matin en direction de Montréal (de juin 2013 à mai 2016)

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL

DB24 ( 7 juillet 2016, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Procès-verbal de la Commission de l’aménagement

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL

DB25 ( juillet 2016, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation des impacts du réseau électrique métropolitain en matière d’Aménagement et de développement du territoire du Grand Montréal – Commission de l’aménagement, document de travail

Auteur: CIMA+

DB26 ( 15 mars 2013, 22 pages et annexes, pdf, 22 Mo )

Caractérisation écologique sommaire-Système léger sur rails(SLR)-service Aérotrain et métro de surface,rapport préparé pour Aéroports de Montréal

Auteur: MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB27 ( 2 septembre 2016, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Grandes lignes des avis de recevabilité transmis au MDDELCC par le MAPAQ

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB28 ( 31 août 2016, 5 pages, pdf, 0.55 Mo )

Plan de mobilité de l’Ouest (PMO)

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB29 ( 1er août 2007, 11 pages, pdf, 0.37 Mo )

Décret no 599-2007 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la ministre des transports pour le projet de parachèvement de l’autoroute 35 entre la frontière américaine et Saint-Jean-sur-Richelieu sur le territoire des municipalités régionales de comté du Haut-Richelieu et de Brome-Missisquoi

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB30 ( 22 août 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

« Décret 598-2007, 1er août 2007 », Gazette officielle du Québec, 22 août 2007, 139e année, no 34, p. 3543 et 3544

Auteur: MINISTRE DES TRANSPORTS

DB31 ( 9 février 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Parachèvement de l'autoroute 35 – Protection du territoire agricole, lettre du ministère des Transports citée à la condition 1 du décret 599-2007

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB32 ( 1er septembre 2016, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Courriel fournissant des précisions sur la conservation du parc de l’Anse-à-l’Orme

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.1 ( janvier 2016, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Table des matières

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.2 ( janvier 2016, p. 1 à 4, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Introduction

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33.3 ( janvier 2016, p. 6 à 10, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour - Partie I – Chapitre 1 : le parti d’aménagement