Documentation du dossier
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DD2 ( 11 octobre 2016, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
DD3 ( 21 octobre 2016, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
DM1 ( 30 août 2016, 4 pages, pdf, 3 Mo )
Dimitrios RAPTIS : Le REM, le bon sens et les bonnes procédures, mémoire
DM2 ( 15 septembre 2016, 9 pages, pdf, 0.84 Mo )
ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES ET RÉSIDENTS DE L’ÎLE-DES-SOEURS (APRIDS) : Mémoire
DM3 ( 14 septembre 2016, 9 pages, pdf, 0.10 Mo )
DM4 ( septembre 2016, 13 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
DM5 ( 19 septembre 2016, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
DM5.1 ( 27 septembre 2016, 5 pages, pdf, 0.58 Mo )
Stefan BRACHER : Présentation du mémoire à la séance du 27 septembre 2016 en soirée
DM6 ( septembre 2016, 2 pages, pdf, 2 Mo )
DM6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DM6.2 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )
DM7 ( 26 septembre 2016, 5 pages, pdf, 0.60 Mo )
DM8 ( 21 septembre 2016, 35 pages, pdf, 0.36 Mo )
DM9 ( 21 septembre 2016, 5 pages, pdf, 0.55 Mo )
DM10 ( 21 septembre 2016, 5 pages, pdf, 0.60 Mo )
DM11 ( 18 septembre 2016, 28 pages, pdf, 2 Mo )
DM11.1 ( 27 septembre 2016, 20 pages, pdf, 2 Mo )
OPTION TRANSPORT DURABLE : Présentation du mémoire à la séance du 27 septembre 2016 en soirée
DM12 ( septembre 2016, 8 pages, pdf, 0.27 Mo )
DM13 ( révisé le 7 octobre 2016, 7 pages, pdf, 0.36 Mo )
CITOYENS POUR UNE QUALITÉ DE VIE : Mémoire, 21 septembre 2016
DM14 ( septembre 2016, 7 pages, pdf, 0.87 Mo )
LES AMIS DU PARC MEADOWBROOK : Mémoire
DM15 ( 26 septembre 2015, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )
ASSOCIATION DE CITOYENS DE LAVAL-SUR-LE-LAC (ACLSLL) : Mémoire
DM16 ( septembre 2016, 15 pages, pdf, 3 Mo )
DM17 ( 29 septembre 2016, 12 pages, pdf, 0.13 Mo )
AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL et DU RÉSEAU DE TRANSPORT DE LONGUEUIL : Mémoire
DM18 ( 22 septembre 2016, 71 pages, pdf, 11 Mo )
DM19 ( septembre 2016, 43 pages, pdf, 9 Mo )