Documentation du dossier
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DC16 ( 28 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DC17 ( 13 au 21 mai 2004, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
DC18 ( 20 avril au 13 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DC18.1 ( 20 avril 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Un don écologique d’une valeur de 140 000 $ pour le parc, communiqué de presse
DC19 ( 8 avril 1938, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )
Loi pourvoyant à l’établissement du parc national du Mont-Orford, L.Q. 1938, c. 49
DC20 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.53 Mo )
Les sept bassins hydrographiques, réservoirs d’eau potable dans la MRC de Memphrémagog
DC21 ( 5 mars 1993, 22 pages et annexe, pdf, 0.79 Mo )
Étude post-impact de l’aménagement des pistes de ski alpin sur le mont Giroux
DC22 ( décembre 2004, 41 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
DC23 ( 14 décembre 2004, 11 pages, pdf, 0.12 Mo )
DC24 ( décembre 2004, 28 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
DC25 ( janvier 2003, 28 pages, pdf, 0.50 Mo )
DC26 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.38 Mo )
Lignes directrices relatives aux évaluations. Le programme des dons écologiques
DC27 ( 3 décembre 2003, 12 pages, pdf, 1 Mo )
Hypothèque universelle convenue entre la Banque nationale du Canada et Intermont inc.
DC28 ( 22 avril et 28 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DC29 ( 16 juillet 2003, 11 pages, annexe et addenda, pdf, 5 Mo )
Caractérisations écologiques d’une propriété offerte par le programme des dons écologiques
DC30 ( 1er mars 2005, 1 page et annexes, pdf, 0.15 Mo )
Résultats au 1er mars 2005 d’une pétition d’opposition à l’échange de terrains
DD1 ( 1999, non paginé, pdf, 2 Mo )
DM1 ( 19 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
DM2 ( 23 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
DM3 ( 23 décembre 2004, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DM4 ( 3 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DM5 ( 4 janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
DM6 ( 8 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DM7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
DM8 ( décembre 2004, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )