logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Les répercussions d’un échange de terrains sur la biodiversité et l’intégrité écologique du parc national du Mont-Orford

Documentation du dossier

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

493 résultats

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB72 ( janvier 2005, 1 carte, )

Végétation forestière du terrain du pied des pentes

Auteur: DELTA ASSOCIATED GROUP

DB74 ( juillet 1984, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )

Étude sommaire sur l’impact environnemental d’un projet d’implantation d’un système de fabrication de neige

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB75 ( 6 janvier 2005, 13 pages, pdf, 0.85 Mo )

Analyse hydrologique : débits d’étiage, débits réservés et débits moyens à l’étang aux Cerises

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB77 ( 14 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre concernant l’accès aux unités de logements par la route 141

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB78 ( 20 juillet 1999, 7 pages, pdf, 0.44 Mo )

Rapport de visite au parc du Mont-Orford

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB79 ( 16 février 2005, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Rectifications aux mémoires de Memphrémagog Conservation inc. (DM178) et de l’Association des biologistes du Québec (DM212)

Auteur: PARC NATIONAL DU MONT-ORFORD

DB80 ( 10 février 2005, 5 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Éléments de rectifications et de commentaires relativement aux mémoires, DM98, DM144, DM178, DM207

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB82 ( 18 février 2005, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectifications relativement au mémoire de Memphrémagog Conservation inc

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB84 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Complément d’information concernant les débits d’étiage à l’étang aux Cerises et à la rivière aux Cerises, de l’étang aux limites du parc

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE

DC1 ( 21 septembre 2004, 2 pages et annexes, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement lui demandant de donner au BAPE un mandat d’enquête et d’audience publiques sur le développement projeté dans la zone périphérique du parc national du Mont-Orford

annexe 4 disponible en version papier uniquement

Auteur: LES AMIS DU PARC DU MONT-ORFORD

DC3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Les buts et objectifs de l’association

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC4 ( 28 septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

« Parc national du Mont-Orford, modification des limites », Gazette officielle du Québec, partie 1, p. 8450

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DC5 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Extrait de la Synthèse de la consultaiton et recommandations, version originale, annexe 4

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DC6 ( avril 2004, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Terrain offert par le programme de don écologique

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE

DC7 ( 6 mars 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Résolution adoptée par le conseil d’administration concernant la demande d’une enquête par le BAPE

Auteur: SCAFINVEST INC. et INTERMONT INC.

DC8 ( 1er novembre 2002, 7 pages, pdf, 0.32 Mo )

Acte notarié de la vente d’un terrain à Intermont inc.

Auteur: Dianova Canada Inc. et 9116-9615 Québec Inc.

DC9 ( 1er avril 2003, 12 pages, pdf, 0.60 Mo )

Acte notarié de la vente d’un terrain situé dans la municipalité de canton d’Orford

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE et autres

DC10 ( 11 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

L’amputation du parc va à l’encontre des opinions exprimées par la population, communiqué de presse