Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB76 ( 14 janvier 2005, 3 pages et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Lettre relative à la présence de mines près du Mont-Orford et à la contamination naturelle possible par le nickel et le chrome

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB77 ( 14 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre concernant l’accès aux unités de logements par la route 141

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB78 ( 20 juillet 1999, 7 pages, pdf, 0.44 Mo )

Rapport de visite au parc du Mont-Orford

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB79 ( 16 février 2005, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Rectifications aux mémoires de Memphrémagog Conservation inc. (DM178) et de l’Association des biologistes du Québec (DM212)

Auteur: PARC NATIONAL DU MONT-ORFORD

DB80 ( 10 février 2005, 5 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Éléments de rectifications et de commentaires relativement aux mémoires, DM98, DM144, DM178, DM207

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB81 ( février 2005, 8 pages et annexe, pdf, 0.23 Mo )

Rectifications et commentaires relativement aux mémoires DM192, DM130, DM212, DM240, DM178, DM85, DM203, DM117, DM145, DM197, DM61, DM86, DM109 et au mémoire verbal de M. André Hade

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB82 ( 18 février 2005, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectifications relativement au mémoire de Memphrémagog Conservation inc

Auteur: Geoffrey HALL

DB83 ( août 2001, 45 pages, pdf, 5 Mo )

Inventaire et évaluation floristique du parc du Mont-Orford, secteurs est et sud-ouest, rapport préparé pour la Société des établissements de plein air du Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB84 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Complément d’information concernant les débits d’étiage à l’étang aux Cerises et à la rivière aux Cerises, de l’étang aux limites du parc

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE

DC1 ( 21 septembre 2004, 2 pages et annexes, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement lui demandant de donner au BAPE un mandat d’enquête et d’audience publiques sur le développement projeté dans la zone périphérique du parc national du Mont-Orford

Auteur: Jacques DARCHE

DC2 ( 13 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mentionnant que son terrain adjacent au parc du Mont-Orford n’a fait l’objet d’aucune offre d’achat acceptée

Auteur: LES AMIS DU PARC DU MONT-ORFORD

DC3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Les buts et objectifs de l’association

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC4 ( 28 septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

« Parc national du Mont-Orford, modification des limites », Gazette officielle du Québec, partie 1, p. 8450

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DC5 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Extrait de la Synthèse de la consultaiton et recommandations, version originale, annexe 4

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DC6 ( avril 2004, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Terrain offert par le programme de don écologique

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE

DC7 ( 6 mars 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Résolution adoptée par le conseil d’administration concernant la demande d’une enquête par le BAPE

Auteur: SCAFINVEST INC. et INTERMONT INC.

DC8 ( 1er novembre 2002, 7 pages, pdf, 0.32 Mo )

Acte notarié de la vente d’un terrain à Intermont inc.

Auteur: Dianova Canada Inc. et 9116-9615 Québec Inc.

DC9 ( 1er avril 2003, 12 pages, pdf, 0.60 Mo )

Acte notarié de la vente d’un terrain situé dans la municipalité de canton d’Orford

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE et autres

DC10 ( 11 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

L’amputation du parc va à l’encontre des opinions exprimées par la population, communiqué de presse

Auteur: LES AMIS DU PARC DU MONT-ORFORD

DC11 ( avril 2003, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Échange de courriels avec les candidats au poste de premier ministre du Québec concernant l’échange de terrains proposé au parc national du Mont-Orford

Auteur: MRC DE MEMPRHÉMAGOG

DC12 ( 17 août 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse adressée à M. Jean-Guy Dépôt relativement à une demande de rencontre avec le comité d’aménagement de la MRC

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DC13 ( 8 novembre 1939, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Arrêté en conseil concernant l’attribution de certains terrains en échange de ceux acquis à l’intérieur du parc national du Mont-Orford

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DC14 ( 14 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée au ministre délégué à la Forêt, à la Faune et aux Parcs concernant le plan d’aménagement d’ensemble de la municipalité de canton d’Orford

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DC14.1 ( 19 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la lettre du 14 juin 2004

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DC15 ( 19 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettre adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant leur préoccupation face à la possibilité de céder des terrains au développement immobilier