Documentation du dossier

Auteur: Cour suprême du Canada

DB58 ( 2004, 11 pages, pdf, 0.82 Mo )

Jugement rendu dans la cause des Entreprises Sibeca inc. contre la municipalité de Frelighsburg

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG

DB59 ( s. d., non paginé, pdf, 2 Mo )

Devis technique de restauration du milieu. Bassin hydrographique du ruisseau Castle et de ses affluents, étude réalisée par Biotope enr.

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB60 ( 30 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Liste des membres du comité d’orientation du parc national du Mont-Orford, mis à jour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB61 ( 16 décembre 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Compléments d’information sur les répercussions potentielles d’un éclairage des pistes de ski alpin sur la faune environnante

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG

DB62 ( 1999, Non paginé, pdf, 4 Mo )

Parties du bassin hydrographique du ruisseau Castle et de ses affluents, description du milieu, étude produite par Biotope enr

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG

DB63 ( 2001, Non paginé, pdf, 4 Mo )

Relevés et coupes bathymétriques ; fosse de la rue Broadbent, ruisseau Castle, étude produite par Biotope enr.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG

DB64 ( 2004, Non paginé, pdf, 4 Mo )

Relevés et coupes bathymétriques ; fosse de la rue Broadbent, ruisseau Castle, étude produite par Biotope enr.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS.

DB65.1 ( s. d., 11 photos, pdf, 0.96 Mo )

Photos supplémentaires des terrains à l’échange, complément aux photos du document DB4 - Photos du secteur du lac Fraser

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB65.2 ( s. d., 6 photos, pdf, 0.49 Mo )

Photos supplémentaires des terrains à l’échange, complément aux photos du document DB4 - Photos du secteur du mont Chauve

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB65.3 ( s. d., 5 photos, pdf, 0.47 Mo )

Photos supplémentaires des terrains à l’échange, complément aux photos du document DB4 - Photos du secteur du Pic-aux-Corbeaux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB65.4 ( s. d., 7 photos, pdf, 0.62 Mo )

Photos supplémentaires des terrains à l’échange, complément aux photos du document DB4 - Photos du secteur du ruisseau Castle

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB65.5 ( s. d., 11 photos, pdf, 2 Mo )

Photos supplémentaires des terrains à l’échange, complément aux photos du document DB4 - Photos du secteur du ruisseau Sinueux

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB66 ( 23 décembre 2004, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Effets possibles du développement domiciliaire sur un petit bassin versant en zone de montagne

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB67 ( 7 janvier 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Échange de courriels avec le BAPE concernant la densité d’occupation sur le territoire de la MRC

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA et MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB68 ( avril 1992, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Critères intérimaires pour l’évaluation de la qualité des sédiments du Saint-Laurent

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB69 ( octobre 2001, 1 carte, pdf, 0.38 Mo )

Végétation forestière du terrain du lac Fraser

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB69 ( octobre 2001, 1 carte, )

Végétation forestière du terrain du lac Fraser

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB70 ( 29 décembre 2004, 1 carte, pdf, 0.04 Mo )

Végétation forestière des terrains du Pic-aux-Corbeaux et du ruisseau Sinueux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB70 ( 29 décembre 2004, 1 carte, )

Végétation forestière des terrains du Pic-aux-Corbeaux et du ruisseau Sinueux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB71 ( 29 décembre 2004, 1 carte, pdf, 0.03 Mo )

Végétation forestière du terrain du mont Chauve

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB72 ( janvier 2005, 1 carte, pdf, 0.67 Mo )

Végétation forestière du terrain du pied des pentes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB72 ( janvier 2005, 1 carte, )

Végétation forestière du terrain du pied des pentes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB73 ( 22 décembre 2004, non paginé, pdf, 0.63 Mo )

Information relative au programme de suivi effectué sur la qualité de l’eau du ruisseau Castle, à la suite des problèmes sévères d’érosion causés par le développement du réseau skiable de la station de ski du Mont-Orford

Auteur: DELTA ASSOCIATED GROUP

DB74 ( juillet 1984, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )

Étude sommaire sur l’impact environnemental d’un projet d’implantation d’un système de fabrication de neige

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB75 ( 6 janvier 2005, 13 pages, pdf, 0.85 Mo )

Analyse hydrologique : débits d’étiage, débits réservés et débits moyens à l’étang aux Cerises