Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB34 ( 11 juillet 2002, 37 pages, pdf, 0.06 Mo )

Règlement concernant les permis et certificats dans la municipalité, règlement no 383

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB35 ( 22 avril 2004, 17 pages, pdf, 0.04 Mo )

Règlement concernant l’émission des permis de construction dans la municipalité, règlement no 384

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB36 ( 16 janvier 2001, 31 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale, règlement no 533

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB37 ( 24 janvier 2002, 32 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Règlement décrétant le montant des amendes pour toutes infractions aux règlements d’urbanisme, règlement no 477

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB38 ( 21 janvier 2002, 17 pages, pdf, 0.03 Mo )

Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble, règlement no 578

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB39 ( 11 juillet 2002, 11 pages et annexes, pdf, 0.05 Mo )

Règlement portant sur les ententes relatives à des travaux municipaux, règlement no 661

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB40 ( s. d., 378 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement sur le zonage, règlement no 380

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB41 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.22 Mo )

Planification stratégique 2005–2010

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Projections de projets de développement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB43 ( mai 2001, 1 page, pdf, 0.99 Mo )

Plans de zonage - Plan 1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB44 ( 8 décembre 2004, 1 page, pdf, 2 Mo )

Plan du réseau d’aqueduc

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB45 ( 2001, 228 pages, pdf, 1 Mo )

Synthèse des connaissances, parc national du Mont-Orford

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB46 ( décembre 2004, 1 carte, pdf, 7 Mo )

Projets de développements domiciliaires de la municipalité

Auteur: TEKNICA INC.

DB47 ( décembre 2004, 17 pages, pdf, 0.46 Mo )

Étude sur les options de traitement pour la station d’épuration des eaux de la municipalité de canton d’Orford

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB48 ( 10 décembre 2004, 1 page et annexes, pdf, 0.01 Mo )

Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB49 ( s. d., 25 transparents, pdf, 0.53 Mo )

La proposition de modification des limites et du zonage au parc national du Mont-Orford, présentation faite le 13 décembre 2004

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB49.1 ( 27 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Corrections apportées aux transparents 16 et 17

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB50 ( 14 décembre 2004, 20 transparents, pdf, 0.93 Mo )

Présentation du plan d’aménagement d’ensemble de la municipalité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG

DB51 ( 30 août 2002, 9 pages et annexes, pdf, 0.85 Mo )

Caractérisation des sédiments des plages Southière et municipale et du lit du ruisseau Castle, étude produite par Roche

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB52 ( s. d., 2 photos, pdf, 0.12 Mo )

Photographies de la route où passe le ruisseau Castle

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB53 ( janvier 2003, 112 pages, pdf, 3 Mo )

Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG

DB54 ( novembre 2002, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final, étude produite par Roche

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DB55 ( 24 juillet 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Contamination des sédiments des plages Southière et municipale et du lit du ruisseau Castle

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB56 ( 15 décembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.34 Mo )

Résultats d’analyse des paramètres physico-chimiques de l’eau provenant du lac Memphrémagog

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB57 ( décembre 2004, 1 carte, pdf, 0.42 Mo )

The Orford nickel mine