Documentation du dossier
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CM1 ( 6 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
CM5.1 ( 1er décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de l’enquête et la première partie de l’audience publique
CM5.2 ( 12 janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique
CR2 ( 23 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
CR5 ( 18 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
Lettre mandatant le BAPE de tenir une enquête et des audiences publiques
DA1 ( s. d., 17 pages, pdf, 1 Mo )
DA2 ( 22 décembre 2004, 1 carte, pdf, 2 Mo )
DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DA4 ( 19 janvier 2004, 13 pagess, pdf, 1 Mo )
Plan de financement 2004-2013 de la station touristique Mont Orford
DA5 ( mars 2001, 83 pages, pdf, 5 Mo )
DA6 ( janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
Information sur le prélèvement d’eau dans l’étang aux Cerises
DA7 ( janvier 2005, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )
Évaluation révisée de l’impact du projet sur la création d’emplois
DA7.1 ( 20 janvier 2005, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )
DA8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DB1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.16 Mo )
«Les régions naturelles», Les parcs québécois, chapitre 7, 1re édition, p. 51 et 52
DB2 ( 1er août 2004, non paginé, pdf, 0.12 Mo )
DB3 ( avril 2003, 16 pages et annexes, pdf, 0.12 Mo )
Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée
- Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée - Annexe 6
- Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée - Annexe 5
- Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée - Annexe 4
- Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée - Annexe 3
- Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée - Annexe 2
- Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée - Annexe 1
- Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée - Annexe 7
DB4 ( 21 octobre 2004, 17 pages et annexe, pdf, 4 Mo )
DB5 ( juillet 2003, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )
concernant les obligations respectives des parties relativement à l’échange de terrains
DB6 ( 1er août 2000, 41 page, pdf, 2 Mo )
DB7 ( février 2003, pagination diverse, pdf, 0.30 Mo )
DB8 ( 21 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DB9 ( s. d., non paginé, pdf, 0.13 Mo )
Position du comité sur le plan directeur de la station de ski