Dossier du BAPE
Les répercussions d’un échange de terrains sur la biodiversité et l’intégrité écologique du parc national du Mont-Orford
Par : Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
Dates
Du 6 décembre 2004 au 15 mars 2005
Type
Audience
Région
Audience
Du 06 décembre 2004 au 15 mars 2005Dépôt du rapport au ministre
Le 15 mars 2005Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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