Dossier du BAPE
Rehaussement du niveau du réservoir d’eau potable de l’aqueduc régional de Beauport et Charlesbourg
Par : Villes de Beauport et Charlesbourg
Médiation
Du 30 août 1993 au 29 novembre 1993Dépôt du rapport au ministre
Le 29 novembre 1993Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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